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18 081 résultats pour « Alexandre CELSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bbd

Appel

19 août 2013

19 août 2013

Alexandre Y...

Source officielle

Page 25 sur 905

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TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69e346e4cdc6046d47ab0245

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le ministère public a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69e34706cdc6046d47ab049f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le ministère public a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69b373c2cdc6046d477bc148

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le ministère public a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69b37409cdc6046d477bc636

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le ministère public a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience.

Source officielle
CC

civ2

61372662cd580146774252a0

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Editions Glenat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section C), au profit de la société Groupe Alexandre

Source officielle
CA

8e Chambre A

603697e3a597563a649e21b0

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6690c7540d808eb34e455610

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

NIMES 10 juillet 2024 [M] C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4a149cdc6046d47355fda

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207753_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par un courrier du 11 janvier 2018 et sur demande du chef d'établissement du collègue Maxime Alexandre, Mme C a démissionné de son contrat.

Source officielle
CC

civ3

6079434e9ba5988459c41eaa

Cassation

7 avril 1976

7 avril 1976

ET DAME Z..., HERITIERS DE DAME X..., LEGATAIRE UNIVERSELLE, AVEC SON FRERE ALEXANDRE A..., DE DAME RECLUS-DUPARQUET Y...

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

661041d2c9ea95b316fe1ef3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

La société SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS ALEXANDRE LEROY n'explique pas pour quel motif la pondération appliquée par l'expert judiciaire serait contestable par rapport à celle retenue par l'expert

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e2551627057d32e042

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Celles-ci auront alors 15 jours pour lever leurs réserves.'

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

En particulier, des procédures internes, telles que celles entamées par des tiers et ayant abouti aux jugements des tribunaux ayant ordonné à l’État de reprendre les négociations (tribunal de Rome n o

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6274ba9a2799a9057d5dcdf7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Helvetia est recevable ; - condamne la société de droit italien Alexandra Group à payer à la S.A.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

septembre 2022 de la 4ème chambre civile de la cour d'appel de Montpellier N° RG 19/07014 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OL6P APPELANTE : SA Caisse d'Epargne et de Prévoyance du Languedoc Roussillon (CELR

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h : Jugements à rendre

69b37beccdc6046d477c4763

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

qualité de jugecommissaire et de Monsieur [W] [H] en qualité de jugecommissaire suppléant ; Confirme la désignation de Me [M] [K], [Adresse 2] en qualité de mandataire liquidateur ; Fixe la date de cessation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02137

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

l'arrêt de le condamner à payer à la salariée une somme à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à rembourser à Pôle emploi les indemnités de chômage versées à celle-ci

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007697259

Admin. suprême

8 octobre 1986

8 octobre 1986

Didier X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de son fils mineur Alexandre, - les conclusions de M.

Source officielle