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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
668f76c39b65e642c58784fe
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018396477
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Ene Adrian A et la décision du même jour fixant le pays de destination ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008237014
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Adrian X, demeurant à la ... ; M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113592
13 septembre 2012
13 septembre 2012
page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s2E2EB3D2 { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } THIRD SECTION Application no. 59064/11 Adrian
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110281
4 mai 2017
4 mai 2017
Adriano Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme F...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e760
31 octobre 2011
31 octobre 2011
De cette union sont issus trois enfants, Rémi, désormais majeur, Damien né le 6 avril 1994, et Adrien né le 10 juillet 1997. Le 20 avril 2010, l'épouse a déposé une requête en divorce.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200589
9 avril 2015
9 avril 2015
en justice qu'elle aurait pu engager ; que l'arrêt retient que les documents qu'elle produit ne permettent pas d'établir, comme elle le soutient, qu'elle n'aurait accompli aucun acte au nom de Mme Adriana
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b79
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Adrien Z... Sylvie A... B...
Source officielleciv1
61372441cd58014677413f99
28 octobre 2003
28 octobre 2003
Alain X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes du 8 juin 2001 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a donné mainlevée du placement du mineur Adrien, ordonné
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007836304
1 octobre 1993
1 octobre 1993
un jugement du tribunal administratif d'Amiens ayant rejeté sa requête tendant à l'annulation d'un certificat d'urbanisme négatif délivré le 6 mai 1986 et du plan d'occupation des sols de Mont Saint-Adrien
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe749c07170de10e46358
9 octobre 2025
9 octobre 2025
numéro 552 081 317, dont le siège social est situé [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Christophe ADRIEN
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a57661cdc6046d473dfc70
15 avril 2025
15 avril 2025
Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002686 Numéro PC : 4163245 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 15/04/2025 A l'égard de : ADRIEN MENUISERIES (SAS) [Adresse
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007951749
17 mars 1997
17 mars 1997
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 juillet 1989 et 3 novembre 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Adrien X... ; M. et Mme
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9a9
29 janvier 1990
29 janvier 1990
Adrien, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 1989, qui, pour contraventions de violences volontaires n'ayant pas entraîné
Source officielleciv1
61372099cd580146773ec318
30 juin 1970
30 juin 1970
QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS LE PARTAGE ENTRE LUI-MEME ET SES QUATRE FRERES ET SOEUR DE LA SUCCESSION DE LEURS PERE ET MERE ET DE LA COMMUNAUTE EN DEPENDANT, ADRIEN
Source officiellecr
613725e0cd580146774212f3
5 septembre 2001
5 septembre 2001
Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 30 octobre 2000, qui, pour excès de vitesse d'au moins 30 km/h et inférieur à 40 km/h, l'a condamné à 2 500 francs d'amende
Source officiellesoc
61372344cd580146774078b1
31 mars 1999
31 mars 1999
Adrien Maeght, exploitant en son nom personnel la Galerie Adrien Maeght, demeurant 42, rue du Bac, 75007 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (5e
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2303336_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
part, l'état sanitaire de la voirie avec la présence de fissures et de tassements différentiels existant sur la rue Franche, la rue de la Résistance, la place Audard, la rue de l'école et l'avenue Adrien
Source officielleciv3
613722fecd5801467740426f
5 novembre 1997
5 novembre 1997
Adrien X..., 2°/ de Mme Candy Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M. Eric X..., 4°/ de Mme B... de Vienne épouse X..., demeurant ensemble ..., 5°/ de M.
Source officielleciv2
6137244ecd58014677414675
14 décembre 2004
14 décembre 2004
X..., salarié de la société de travail temporaire Adia, a été victime, le 14 mars 1997, en soulevant un colis pendant son travail, d'une vive douleur dans la région lombaire ; que par décision notifiée
Source officiellePage 25 sur 326
ADRIANIS GROUP
10/07/2026
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ADRIAN ROADS
10/07/2026
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Guseila, Adriana-Elena
09/07/2026
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ADRIAN
09/07/2026
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RAVELOSON, Adriana, Tevahinemariotua, Bakoly, MOU CUN SING-TISSERON
09/07/2026
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