Créer un second établissement spécialisé dans la prise en charge des détenus souffrant de troubles graves du comportement Comme évoqué précédemment, un deuxième établissement spécialisé dans la prise en charge des détenus souffrant de troubles graves

Article Annexe II - IV. Maquette 18

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moins dix consultations d'élèves vus en supervision avec réalisation des tests appropriés par l'étudiant (dont au moins un bilan de la 6e année, un examen à la demande pour difficulté complexe, une prise en charge de maladie chronique, handicap et troubles

Article Annexe Ic

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proposer une intervention SQCDP Safety quality coast delivery people Sécurité-Qualité-Coût-Délai-Personne Méthode de management pour la qualité totale SRM Structural Repair Manual Manuel de réparation de la structure TSM/FIM Trouble

Article L171-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 87

Code de l'environnement

L'amende et l'astreinte sont proportionnées à la gravité des manquements constatés et tiennent compte notamment de l'importance du trouble causé à l'environnement.

Article L470-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 42

Code de commerce

Le montant de l'astreinte est proportionné à la gravité des manquements constatés et tient compte notamment de l'importance du trouble causé.

Article 769

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 21 > 16

Code de procédure pénale

la juridiction a expressément ordonné la suppression de la condamnation du casier judiciaire conformément au deuxième alinéa de l'article 798 ; 9° Les fiches relatives aux jugements ou arrêts de déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble

Article Annexe

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otologie (ORL) - Anatomie et physiologie de l'appareil auditif (périphérique et central) Audioprothèse - La prothèse auditive Sciences du langage - Notions de linguistique Sciences humaines et sociales - Épidémiologie de la surdité et des troubles

Article Annexe II - II. Maquette 6

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Prescrire et surveiller la contraception hormonale ; Dépister, orienter et connaître les principes thérapeutiques des pathologies gonadiques rares ou complexes (infertilité du couple, causes rares d'hypogonadisme …) ; Dépister, explorer et orienter les troubles

Article Annexe II - II. Maquette 17

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Compétences : -relations médecins-malades Compétences spécifiques : -pathologies cardiovasculaires : trouble du rythme ou de la conduction cardiaque, syndrome coronarien aigu, myocardiopathie, péricardite aiguë, péricardite chronique, tamponnade, endocardite

Article R160-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 31

Code de la sécurité sociale

sauf pour ceux qui sont mentionnés au 1° ci-dessus ; 5° De 35 à 45 % pour les frais d'examens de biologie médicale, sauf pour ceux qui sont mentionnés au 1° ci-dessus ; 6° De 70 à 75 % pour les médicaments principalement destinés au traitement des troubles

Article 135-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 94

Code de procédure pénale

dans les délais précités, selon les modalités prévues à l'article 706-71, sauf si la personne le refuse ; la personne ne peut toutefois pas refuser le recours à ces modalités si son transport paraît devoir être évité en raison de risques graves de trouble

Article Annexe

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FCL 3.145 (a) Le candidat présentant un trouble du rythme supraventriculaire significatif, y compris la dysfonction sino-auriculaire, paroxystique ou permanent, doit être déclaré inapte.

Article 12

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Ces autorisations ne peuvent être accordées qu'après un avis favorable du ministre de l'intérieur émis au regard des risques de troubles à l'ordre public qu'elles sont susceptibles de créer.

Article Annexe I

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Une attention particulière devra être accordée aux signes indiquant une baisse du niveau de bien-être ou de santé des animaux. b) Les poulets qui sont gravement blessés ou présentent des signes visibles de troubles de la santé, notamment ceux qui se déplacent

Article 28

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grave du comportement alimentaire (anorexie mentale, obésité morbide) réalisée par un endocrinologue ou, pour l’anorexie mentale, par un pédiatre, qui serait valorisée par l’application d’une majoration de 16 euros dénommée TCA (Trouble du Comportement

LEGIARTI000030292147

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Hépatite B, méningocoque C, HPV des jeunes filles, absence de rattrapage pour la vaccination ROR. (7) Source INVS 2012. (8) Sources : étude ObEpi-Roche 2012 ; données INSERM et OMS. (9) Excès de mortalité estimé entre 50 % et 80 % selon les études. (10) Troubles

Article 3

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statistique du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche pour les seules données pertinentes au regard des finalités qu'ils poursuivent et relatives aux fiches de liaison permettant de mentionner l'existence d'un handicap ou d'un trouble

Article Annexe XXXII

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Conditions techniques d'agrément des centres médico-psycho-pédagogiques de cure ambulatoire Article 1 Les centres médico-psycho-pédagogiques pratiquent le diagnostic et le traitement des enfants inadaptés mentaux dont l'inadaptation est liée à des troubles

Article Annexe XXXII bis

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qualifications, titres et références suivants : Pour les centres ou sections d'audiologie infantile, qualification en oto-rhino-laryngologie et connaissances particulières en audiophonologie ; Pour les centres ou sections recevant des enfants atteints de troubles

Article Annexe II

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c) Les animaux doivent être convenablement isolés du public pour que celui-ci ne puisse pas les troubler ou porter atteinte à leur état de santé. 4) Toutes dispositions doivent être prises durant tout le temps du séjour dans établissement, pour assurer

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