Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Stal, 4°/ de M.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 juillet 2015), que, le 19 juin 1998, Mme [U] a été victime d'un accident de parapente lors d'un stage

qu'ils figurent au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 octobre 1991), que dans le cadre de ses études d'expert comptable et afin d'effectuer un stage

contrôlée par le centre d'études supérieures industrielles (CESI), Marc E... soutient en bref en appel que, pour lui, le stage était une période probatoire avant l'embauche ; que cependant, d'une part

à niveau et de confiance, ce que le chirurgien avait accepté en effectuant ce stage dans un établissement de son choix ; qu'en l'état des pièces de la procédure, rien ne permet de dire que le stage à

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Mont-de-Marsan, 28 décembre 1989) et les productions, que Mlle X..., en stage

X... devait, selon un avenant du 3 janvier 1983, bénéficier d'un stage de formation professionnelle débutant en septembre 1983 ; Qu'après lui avoir adressé le 1er juin 1983 un avertissement en raison

X... ajusteur-mécanicien de la société Polyvalence Industrielle a demandé un congé payé pour effectuer un stage et à la suite du refus de son employeur, s'est fait délivrer un certificat d'arrêt de travail

le tribunal correctionnel qui l'en a déclaré coupable et l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis probatoire, six mois de suspension du permis de conduire et l'obligation d'accomplir un stage

A..., en stage probatoire ; "alors qu'aux termes de l'article 510 du Code de procédure pénale, la chambre des appels correctionnels est composée d'un président de chambre et de deux conseillers ; qu'en

X... sont indiscutables, résultant de plusieurs stages de perfectionnement et notamment d'un stage de pilotage sur grue mobile et de ce que "étant un grutier expérimenté, il était maître des opérations

1996, et n'a été étendu aux fonctionnaires des compagnies départementales d'intervention que par une note du directeur central de la sécurité publique en date du 22 mai 1998 ; qu'au surplus, le premier stage

ensemble des droits de la défense ; "en ce qu'il ne ressort pas du procès-verbal des débats qu'une fois le jury définitivement constitué, le président ait informé l'accusé qu'il lui appartenait, à ce stade

paiement de dommages et intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Scaglia fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes, alors, selon le pourvoi, que l'activité de la SEITA au stade

-4 du code pénal et 591 du code de procédure pénale ; "en ce qu'Alain X... a été condamné pour violation de domicile ; "aux motifs qu'" à la suite de la notification, le 30 décembre 1999, par Stanie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Le Stade français, dont le siège social est ...,

siège est [...], contre un arrêt rendu le 23 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3, n° 270), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Spéciaux transports aériens Roissy (STAR

Europe et messieurs [N] et [S], ci après 'Groupe Stam', par actes d'huissier des 17, 21 et 27 juillet 2015 les société Compagnie Liégeoise, Immgest, BRH et Gretry ont assigné la société Stam Europe et