Secteurs d'activités et types d'emploi Le technicien reconstructeur de moteurs thermiques et d'organes exerce ses activités le plus souvent dans des :

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi Le (la) technicien(ne) de maintenance des matériels de chantier de travaux publics exerce :

LEGIARTI000028679418

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial.

LEGIARTI000028751381

—

Secteurs d'activité et types d'emploi Les structures de maintenance type service après-vente et les structures de maintenance intégrées aux entreprises :

LEGIARTI000025758654

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi Les entreprises de peinture et de ravalement des bâtiments (artisanales ou plus importantes).

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi Petites et moyennes entreprises de peinture et ravalement.

LEGIARTI000030817458

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Travail des métaux. Fabrication de machines et équipements. Industrie automobile. Fabrication d'autres matériels de transport.

Article L1244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 46

Code du travail

conclu dans l'un des cas suivants : 1° Remplacement d'un salarié absent ; 2° Remplacement d'un salarié dont le contrat de travail est suspendu ; 3° Emplois à caractère saisonnier définis au 3° de l'article L. 1242-2 ou pour lesquels, dans certains secteurs

Article 260 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 36

Code général des impôts

Par dérogation au deuxième alinéa, l'option formulée par un assujetti unique constitué en application de l'article 256 C est exercée par secteur d'activité.

Article Annexe 1

—

FICHE N° 1 Famille d'activités Alpinisme Type d'activités Activité d'alpinisme et activités assimilées. Lieu de déroulement de la pratique Tout terrain de montagne. Public concerné Tous les mineurs.

Article Annexe 19

—

FICHE N° 19 Famille d'activités Tir à l'arc. Type d'activités Activité de découverte du tir à l'arc : tir sur cible, tir flu-flu, tir en parcours.

Article Annexe 2

—

Public concerné Tous les mineurs.

Article L1264-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 62

Code des transports

le secteur du transport public urbain dans la région d'Ile-de-France pour lequel la Régie autonome des transports parisiens assure la mission de gestionnaire technique, dans le secteur des services de transport routier de personnes, dans le secteur des

Article L151-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 94

Code de l'urbanisme

Ce dépassement, fixé pour chaque secteur, ne peut excéder 20 % pour chacune des règles concernées.

Article 6.1.4

—

La sous-direction de la construction aéronautique est chargée, en appui au Commissariat général au développement durable : ― d'animer le dialogue avec les industriels, les organismes de recherche et les autres services de l'Etat concernés et de préparer

Article 3

—

L' Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse assure la mise en oeuvre des formations initiales et d'adaptation, de la formation continue, de la préparation aux examens et concours pour l'ensemble des personnels du secteur public de la protection

Article L411-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 12

Code de l'environnement

Les informations relatives aux actions prévues par les plans sont diffusées aux publics intéressés ; les informations prescrites leur sont également accessibles pendant toute la durée des plans, dans les secteurs géographiques concernés.

Article 3

—

Le Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies analyse les documents transmis au regard des coûts habituellement en vigueur dans le secteur concerné.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Celui des entreprises plasturgistes transformant des matières thermoplastiques par des procédés automatisés.

Page 24 · 26 759 résultats

← Précédent Suivant →