au cours de l'été, soit la première quinzaine de juillet et août, les années paires, et seconde quinzaine juillet et août les années impaires, * à charge pour le père de venir chercher et reconduire

, première quinzaine des mois de juillet et août les années impaires, deuxième quinzaine les années paires, trajet aller à la charge de la mère, trajet retour à la charge du père - condamner madame Hélène

de juillet et d'août les années paires et secondes quinzaines de juillet et d'août les années impaires outre la moitié des autres vacances scolaires.

Fekih Tahar qui a déclaré l'avoir connu en 2010 et qu'il était le lien entre lui-même et le propriétaire des stupéfiants saisis à son domicile (4 quintaux et 50 kilos de stupéfiants et 14 quintaux par

durant les vacances d'été, étant ici précisé que les premières quinzaines les années paires seront pour le père, les secondes quinzaines pour la mère et inversement les années impaires, Mme [M] sollicite

IRRECEVABLE COMME TARDIVE, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE L'ARTICLE 47 DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1967 PREVOYANT, EXPRESSEMENT ET SANS RESTRICTION, LA POSSIBILITE DE PRODUIRE DANS LA QUINZAINE DU JUGEMENT

Providence II, à la suite de la résiliation au 31 décembre 2010 du marché de nettoyage de l'immeuble [Adresse 5] passé avec la banque BPCE, propriétaire d'un budget de 52 000 euros mensuels concernant une quinzaine

résiliation au 31 décembre 2010 du marché de nettoyage de l'immeuble « [Adresse 5] » à [Localité 2] arrondissement passé avec la banque BPCE propriétaire d'un budget de 52 000 euros mensuels concernant une quinzaine

indiqué avoir suivi les instructions de leur chef de chantier, Alain Z..., les investigations du magistrat instructeur avaient établi que le modus operandi pour le décoffrage avait été arrêté une quinzaine

François Y... avait été mis au courant du fonctionnement de la presse le jour de son embauche pendant une quinzaine de minutes seulement par le chef d'équipe ; qu'il ne saurait être reproché à la victime

affectée de troubles psychotiques avec une limitation sensible des potentialités et de l'efficience intellectuelles et une chimiothérapie relativement lourde, a mis en cause Bernard X... pour une quinzaine

et non hypothétique, actuel ou imminent, physique ou matériel et concerner l'auteur de l'infraction poursuivie ou un tiers ; qu'en l'espèce, la pollinisation ne se produisant que dans la première quinzaine

conséquence, n'est pas fautif l'automobiliste qui circule à une allure normale, de nuit, sur une chaussée mouillée, qui entre en collision avec un cyclomoteur qui a fait irruption sur sa voie à une quinzaine

fausses coupures de 500 francs dans une discothèque de Canet-en-Roussillon ; "et aux motifs éventuellement adoptés que " Stéphane Y... reconnaissait avoir acheté à un ami de Z... surnommé "Daddy" une quinzaine

Y... et Maurice X..., Michel X... reconnaissait qu'ils lui appartenaient ; qu'il précisait notamment que 12 600 bouteilles, sur l'ensemble saisi, provenaient d'un tirage effectué une quinzaine de jours

Pour annuler les élections des membres du comité social et économique, le tribunal énonce qu'une quinzaine de salariés, soit presque 10 % de l'électorat, se plaint par attestations de pressions faites

(premières quinzaines juillet et août chez le père les années paires, deuxièmes quinzaines de juillet et août chez le père les années impaires) - dire et juger qu'à défaut de remise de l'enfant par

a formé le pourvoi n° N 22-20.385 contre l'arrêt rendu le 19 avril 2022 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Menuiseries quincailleries