CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
La ration de base du troupeau provient à hauteur de 80 %, exprimée en matière sèche, de l'exploitation.
Article 25
Le rejet respecte les dispositions de l'article 22 du 2 février 1998 modifié en matière de :
Article Annexe
COMPETENCES TRANSFEREES EN MATIERE DE : EDUCATION (ART. 3 DE LA LOI DU 30 JUILLET 1982).
Article 51
Article 26
Article Annexe 2
Les matières constituant les épreuves théoriques de l'examen d'accès au diplôme national de thanatopracteur sont les suivantes :
Article D422-53-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 46 > 09
En matière de recettes, les dispositions de l'article R. 421-66 du code l'éducation s'appliquent.
Article D422-53-4
En matière de créances, les dispositions de l'article R. 421-69 du code de l'éducation s'appliquent.
Article D422-53-6
En matière de dépenses, les dispositions de l'article R. 421-73 du code de l'éducation s'appliquent.
LEGIARTI000031358432
Echanges de matières premières laitières
Article D1333-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 80 > 73
La liste des installations ou parties d'installations dans lesquelles sont détenus simultanément ou successivement un ou plusieurs articles et lots de matières nucléaires nécessaires à la défense et un ou plusieurs articles et lots de matières nucléaires
Article L1333-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 29
Sont soumis à une autorisation ou à une déclaration, ainsi qu'à un contrôle dans les conditions définies par le présent chapitre, l'importation et l'exportation de matières nucléaires définies à l'article L. 1333-1 faites en exécution de contrats conclus
Article R127-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 38
de registre du commerce et des sociétés, pour les entreprises immatriculées au registre spécial des entreprises individuelles à responsabilité limitée par les dispositions du présent code en la matière, pour les agents commerciaux par les dispositions
TABLEAU DES SPECIFICATIONS PREVUES par le décret applicables au café torréfié TENEUR maximale en poids Teneur en pierres ou autres matières étrangères au café ............
Article 7
Elle fixe les quantités maximales d'objets ou de matières explosives stockées sur le chantier et leur répartition éventuelle en îlots pour limiter les risques de transmission et assurer la sécurité des travailleurs et des tiers.
Article 9
d'admissibilité comprennent : - une composition écrite de six heures sur un sujet se rapportant aux grandes problématiques politiques, sociales, économiques ou internationales du monde contemporain et conduisant les candidats à s'appuyer sur les matières
Article Annexe IX
La voie apprentissage du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants : Phase nationale d'admissibilité MATIERES DUREE COEFFICIENTS Sélection sur dossier / 1 Anglais 1 heure 30 minutes 1 Epreuve écrite d'analyse
Article L54-11-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 15
gestionnaire de crédits peut fournir en France les services couverts par cet agrément, sans préjudice des restrictions ou exigences qui sont établies dans le droit français conformément au présent chapitre et qui ne sont pas liées à d'autres exigences en matière
Article L131-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 45
-Lorsqu'elle constate qu'un enfant reçoit l'instruction dans la famille sans l'autorisation mentionnée à l'article L. 131-5, l'autorité de l'Etat compétente en matière d'éducation met en demeure les personnes responsables de l'enfant de l'inscrire, dans
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