Codes de loi français

Article Annexe V

évaluation de la capacité du candidat à appréhender et réaliser un message écrit. b) Compétences à évaluer : - respecter les contraintes de la langue écrite ; - répondre de façon argumentée à une question posée en relation avec les documents proposés en lecture

Article Annexe

d'effets indésirables associés à l'usage, au mésusage ou à l'abus d'un ou plusieurs médicaments ou produits, y compris lors de l'exposition au cours de la grossesse ou de l'allaitement, ainsi qu'aux responsables éditoriaux (rédacteurs, comités de lecture

Article Annexe II-c

la mise en œuvre des démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; • apprendre à mobiliser les outils mathématiques et scientifiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; • entraîner à la lecture

LEGIARTI000032885943

Les médecins amenés à pratiquer l'acte de lecture différée de photographie du fond d'œil évoqué à l'article 18-2 et à l'annexe XXVII de la présente convention pratiquent également la dispense d'avance des frais au profit des assurés sociaux sur la part

LEGIARTI000034774236

Avant de programmer ces émissions, la société peut procéder à leur lecture et refuser leur passage à l'antenne. Article 21 La société programme des émissions destinées à l'information du consommateur.

Article Annexe IV

Objectifs L'épreuve de français et d'histoire-géographie permet d'apprécier : - les qualités de lecture et d'analyse de textes documentaires, de textes fictionnels, de documents iconographiques, de documents de nature historique et géographique, -

LEGIARTI000036674528

l'ensemble du secteur non-marchand serait ainsi identifié dans des comptes spécifiques) ; -les opérateurs, nombreux, constituent des " instruments " privilégiés de l'action de l'Etat, avec des liens très étroits ; les identifier en comptabilité permet une lecture

LEGIARTI000036674555

l'ensemble du secteur non-marchand serait ainsi identifié dans des comptes spécifiques) ; -les opérateurs, nombreux, constituent des " instruments " privilégiés de l'action de l'Etat, avec des liens très étroits ; les identifier en comptabilité permet une lecture

Article Annexe I (suite)

Dispositifs de sortie pour ordinateurs, machine à écrire et équipement électronique 4.3.2.17 PCH élément 2/ Machines à écrire et de traitement de texte 4.3.2.18 PCH élément 2/ Aides pour dessiner et écrire 4.3.2.19 PCH élément 2/ Aides à la lecture

Article TABLEAU A

Cabinet de lecture (Tenant un). Où l’on donne à lire les journaux et les nouveautés littéraires. Cabinets d'aisances publics (Tenant). Cadrans de montres et de pendules (Fabricant de) pour son compte. Caddies pour glaces et tableaux (Marchand de).

Article Annexe I (suite)

S2.1 - les règles de représentation du dessin technique Pour le dessin technique, l'analyse des formes réelles et leur traduction par une représentation symbolique normalisée doit permettre à l'élève de passer de la lecture de documents à la mise

Article Annexe (Sous-partie K)

Lorsque l'horizon artificiel de secours possède sa propre alimentation, il doit être indiqué sur l'instrument lui-même ou sur le tableau de bord que cette alimentation est utilisée ; n) Un porte-cartes positionné de manière à permettre une lecture aisée

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

La victime peut accuser également une fatigabilité intellectuelle à la lecture (par hétérophorie), des troubles amnésiques portant sur les faits récents, une modification de l'humeur et du caractère, ainsi que des troubles du sommeil.