AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Hôpital Sainte Camille, sis ... à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation

Joseph X..., demeurant ..., 2 / de la société Plastic system international, société anonyme, dont le siège est ..., 51100 Reims, 3 / de l'Hôpital général d'Uzès, dont le siège est ..., 4 / de

ses conclusions restées sans réponse, que la première constatation médicale ne remontait pas au 28 décembre 1987, comme le prétendait la caisse, mais à l'année 1980, où il avait été hospitalisé à l'hôpital

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation hôpital de la Croix Saint-Simon, dont le siège social est ... (20e

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 23-17.984 contre l'arrêt n° RG : 20/01477 rendu le 3 mai 2023 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'hôpital

intercommunal de la [Localité 1] (l'hôpital), qui assure la gestion de deux établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, et d'un établissement d'unité de soins de longue durée. 2.

intercommunal de [1] (l'hôpital), qui assure la gestion de deux établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, et d'un établissement d'unité de soins de longue durée. 2.

il n'en demeure pas moins qu'avant 1986, il est possible de dire, sur la foi de documents médicaux : ""-qu'elle a présenté un épisode de confusion mentale en février 1986, à la faveur d'une hospitalisation

(D 53) en ce qu'il mettait très précisément en cause les surveillants qui, au lieu de faire transférer Bruno Z... immédiatement à l'hôpital, l'ont placé en cellule d'attente près du rond-point de la prison

[I], transporté à 6 h 59 au service des urgences de l'hôpital [3], a été transféré, à 17 h, au sein de l'établissement public de santé [5].

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu qu'après avoir été autorisée par arrêté préfectoral du 30 octobre 1991 à créer dans son établissement une structure d'hôpital

[M] [D] a indiqué souhaiter sortir de l’hopital, indiquant aller très bien et accepter les soins.

[F] [V] né le 19 Avril 1995 à [Localité 3] Vu la saisine en date du 2 avril du directeur de l’hôpital et les pièces jointes à la saisine, tendant à la poursuite de l’hospitalisation sans consentement

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 13 SEPTEMBRE 2023 Mme [G] [N], domiciliée centre hospitalier

Lorsque l'expertise préconise le maintien de l'hospitalisation complète et que le représentant de l'Etat maintient l'hospitalisation complète, il en informe le directeur de l'établissement d'accueil, qui

de Saint-Etienne; qu'à l'issue de son hospitalisation, elle a suivi des séances de rééducation dans un centre situé à Saint-Jean-de-Monts; que l'assurée a contesté la décision de la Caisse de calculer

[T] sous la forme d'une hospitalisation complète et lui a fait interdiction, pour une durée de vingt ans, de paraître sur l'ensemble des deux départements de la Corse. 4. M.

praticien a conclu que, compte tenu du contexte des blessures de Gilbert Terrasse, il aurait été souhaitable de réaliser une radiographie du rachis cervical complet; que, toutefois, à son arrivée à l'hôpital