, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2024 Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier du [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société Cric consortium

projet « Expérimentations de véhicules routiers autonomes » EVRA, l’ADEME a retenu la candidature du projet ENA « Expérimentations navettes autonomes » soutenue par l’Université au sein d’un large consortium

Elle produit les registres d'entrée et sortie du personnel des sociétés composant le groupe dont il ressort que seule la société Cofaris-Consortium Quatre a procédé à des embauches.

le cadre d'un contrat du 18 juillet 2003 et à une coopération sur le projet MTP 3 pour lequel elle avait une grande expérience et le projet TERF 3 pour lequel la société DMI a été associée par le consortium

chef de file mais non employeur) précise le 26 mai 2015 au ministère tunisien porter la responsabilité d'un "suivi interne pour appuyer et manager les experts", engager "'une forte mobilisation du consortium

confirm e par cinq attestations s rieuses et concordantes manant de professionnels de l'informatique ; que monsieur Jacques A... certifie notamment que "c'est ds le mois de juin 1999 que l'ASP INDUSTRY CONSORTIUM

    Le 13 décembre 2005, une assemblée de consortium fut tenue à Vienne réunissant toutes les entreprises intervenantes dans le Projet. 17.

processus cohérent avait été mis en place pour la réalisation du projet industriel envisagé par la société Silpro et que le mode de financement avait été respecté, à l'exception des prêts du consortium

de la création de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR), celui-ci, sous la tutelle du ministre de l'économie, étant chargé de gérer le soutien financier de l'Etat au Consortium

CDR-CONSORTIUM DE REALISATION venant aux droits et obligations de la société CDR Participations elle-même venant aux droits de la société Clinvest prise en la personne de ses représentants légaux

équipements et matériels liés au système de transport Val et destinés au tronçon Fort de Mons-Dron de la ligne n° 2 du métro de Lille, la société MT a retenu pour la fourniture du matériel roulant le consortium

le syndicat des copropriétaires du groupe d'immeubles Palace Center, la société Norauto France, la société Les Capucines, le syndicat des copropriétaires des parcelles AL 158 et AL 159, la société Consortium

X... et Y... et la société CDR créances-groupe Consortium réalisation aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne MM. X... et Y... à payer à M.

    A une date non précisée, le consortium Tammaro srl, qui rassemblait les différentes entreprises ayant contribué aux travaux routiers, se constitua partie à la procédure.

A consortium, the Emerson Green Development Company Limited, consisting of a number of national and international companies, was formed to develop the Plan.

Elle produit les registres d'entrée et sortie du personnel des sociétés composant le groupe dont il ressort que seule la société Cofaris-Consortium Quatre a procédé à des embauches pendant la période de

soumis aux juges du fond, d'une part, que la société WPD Offshore GmbH, spécialisée dans le développement, la construction et l'exploitation de parcs éoliens notamment maritimes, était membre du consortium

    Dans la requête n o 11895/24, la requérante se plaigne également du fait que la normative applicables aux consortiums débiteurs en état de liquidation l’empêche d’entamer toute procédure

que la capacité financière de cette dernière ne lui permettait pas de traiter seule ; qu'en outre, dans leurs relations avec les tiers, les sociétés SACAFF et ADVANCE se sont présentées comme un consortium