rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 10 avril 2002) qu'un incendie, qui avait pris naissance sur un véhicule Volvo, ayant eu lieu dans le tunnel du Mont Blanc

X... après avoir exercé, pendant deux ans, les fonctions de gérant salarié de la Sarl CGRP qui exploite l'hôpital privé de Seine-Saint-Denis au Blanc-Mesnil, a été révoqué de ses fonctions par l'assemblée

Blanc, président, M. Castel et M. Richard, conseillers, d'autre part, que la Cour était composée, lors du prononcé du délibéré, de M. Blanc, président, MM.

son secrétariat le 22 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Arnouville-les-Gonesse à sa demande de copie de l'arrêté municipal modifiant la règlementation du stationnement dans la zone blanche

Novergie Centre-Est, dont le siège est ..., 2 / de la société Valorly, dont le siège est ... la Pape, 3 / de la société Faucigny genevois SET, dont le siège est ..., 4 / de la société Mont-Blanc

fait allusion ; qu'en effet il ne ressort pas des constatations et énonciations de l'arrêt qu'un témoin ait assisté aux faits reprochés qui se seraient perpétrés dans les toilettes du bar du "Cheval blanc

civile ; "et alors que, dans son mémoire devant la chambre d'accusation (page 5, 7ème alinéa, page 6, 4 derniers alinéas), Eliane X... avait fait valoir qu'on lui avait fait signer un contrat en blanc

1990, alors, selon le moyen, "que ni le syndic, ni son conjoint, ni ses préposés ne peuvent représenter un copropriétaire et que l'article 22 de la loi du 10 juillet 1965 prohibe l'envoi de pouvoirs en blanc

de licenciement se borne à mentionner que Mme X... est licenciée en raison de la suppression du poste de caissière-comptable suite au rachat par la société Fiferdis du fonds de commerce activité Brun Blanc

porteur ; que l'arrêt a ensuite procédé à des constatations relatives aux relations entre les membres des familles [V] et [E], à « l'engagement de dépenses importantes par émissions de chèques signés en blanc

difficultés qu'il a rencontrées pour l'exécuter ; qu'ainsi, en se déterminant par la circonstance que la teinte des volets et menuiseries devait être choisie dans une gamme de gris, tandis que du PVC blanc

moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement déféré qui a ordonné la confiscation des scellés, composés de deux téléphones portables de marque Apple IPhone modèle A1779 de couleur blanche

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JANVIER 2023 La société Golf - Resort "Terre Blanche

X... ne pourrait bénéficier d'une quelconque aide du FEOGA à la distillation préventive, la quantité produite au-delà de la QNV étant, en effet, imposée à la distillation obligatoire de vin de table blanc

Y..., conseiller référendaire, les observations de Me Z..., avocat de la société L'Aigle blanc et de M.

d'assurance maladie des Landes ; Attendu que pour la débouter de sa demande, l'arrêt retient que la présence des deux blocs de ciment peints en rouge et délimitant un passage pour piétons peint en blanc

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 2004), que la société en nom collectif Invest Hôtel Blanc-Mesnil

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 mars 2019), l'administration des douanes a, à la suite d'un contrôle opéré chez ses distributeurs, saisi des armes à blanc fabriquées et commercialisées par la société