pénale ; "aux motifs que, concernant les sinistres du Taraméa, Michel Z... a été particulièrement accablant en soulignant que, même si Serge X... et Christian Y... n'étaient pas les propriétaires du bateau

X..., propriétaire d'un bateau acquis auprès de la société Petit Breton nautique en 1990, a assigné la société Cummins diesel (la société Cummins), fabriquant des moteurs Cummins 250 CV équipant son bateau

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 2024), le 25 juin 2013, la société civile immobilière Sevlor (la bailleresse) a donné en location à la société Ritmo Evento (la locataire) un bateau de type chaland

pendant deux ans, l'interdiction des droits civiques pendant trois ans, la publication de l'arrêt dans le "Courrier Picard" à hauteur de 750 euros et, sur l'action civile, l'a condamné à verser au barreau

[D] [K], victime de faits ayant donné lieu à l'ouverture d'une information judiciaire du chef d'arrestation, enlèvement, détention ou séquestration accompagnés d'acte de torture et de barbarie, en bande

estimant pourtant que les matches de barrage feraient « partie intégrante de l'UEFA Champions League », pour juger que l'Olympique Lyonnais, uniquement qualifié pour les matches de barrage à l'issue de

de l'Oule, 24 000 000 m3 ; Barrage d'Oredon, 10 000 000 m3 ; Barrage de Caillaouas : 14 000 000 m3] ». 11.

dûment invoqué par les exposants dans leurs conclusions d'appel, qu'en cas de perte totale, de délaissement ou vol total, l'indemnité sera fixée au montant de la valeur vénale, à dire d'expert, du bâteau

cette association ; que le Derya apparaît, en outre, avoir été utilisé essentiellement à des fins privées, comme l'avait d'ailleurs reconnu Pascal X..., qui a notamment effectué une croisière sur ce bateau

intérieurs sur les murs », notamment « des coups, des enfoncements et/ou déformations » ; qu'elle ajoutait que « l'huissier a relevé de façon précise que différents bardages avaient été endommagés : il

pas être considéré comme raisonnable ; qu'en effet, la construction d'un bateau, fut-il de compétition, ne peut raisonnablement durer deux ans alors qu'au surplus, a l'issue de ce délai, ledit bateau

relevé que le palonnier, fabriqué sur instructions de la société Jeanneau plus de dix ans auparavant et qui n'avait pas fait l'objet d'une vérification régulière, ne pouvait pas supporter la charge d'un bateau

Remorques fait grief à l'arrêt d'avoir décidé qu'elle avait commis des actes de contrefaçon, en fabricant, en détenant en vue de la vente, en exposant à la vente et en offrant à la vente des remorques de bateaux

relative à des pratiques en matière d’honoraires mises en œuvre par l’Ordre des avocats au barreau de Nice

relative à des pratiques en matière d'honoraires mises en oeuvre par l'Ordre des avocats du barreau de Bayonne

relative à des pratiques en matière d'honoraires mises en œuvre par le barreau des Alpes de Haute-Provence

relative à des pratiques en matière d'honoraires mises en oeuvre par l'Ordre des avocats au barreau de Pau

relative à des pratiques en matière d'honoraires mises en oeuvre par l'Ordre des avocats du barreau de Bergerac