Codes de loi français

Article Annexe

Département de la Loire-Atlantique Syndicat mixte du pays de Machecoul et de Logne Nouveaux services facilitant l'accès à l'emploi. Syndicat mixte le pays de Châteaubriant. Technopôle de l'environnement du pays de Châteaubriant.

Article Annexe

316,56 30 000 € 316,56 51 621 € 31,72 2 915 € 31,72 5 471 € 46,52 4 257 € 46,52 7 707 € Haute-Loire 44,90 3 935 € 44,90 6 900 € 83,24 7 616 € 83,24 13 915 € 18,00 1 647 € 18,00 2 982 € Loire-Atlantique

Article 1

II Concepteur créateur en communication visuelle. 132 3 ans Institut de communication appliquée (ICA)-Institut de communication bordelais (ICB)-Institut de communication de Provence (ICP)-ECV-Institut de communication nantais (ICN)-ECV Atlantique

Article 1

ILFM) II Responsable marketing touristique 334 p 5 ans Ecole française d'hôtesse et de tourisme (EFHT) I Directeur artistique en communication visuelle et multimédia 132 g 5 ans Institut de communication nantais (ICN) ― ECV atlantique

Article 1

Centres hospitaliers Bretagne-Atlantique à Vannes, “ Alphonse Guérin ” à Ploërmel, de Josselin, “ Yves Lanco-Le Palais ” à Belle-Île-en-Mer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Malestroit et “ la rose des vents ” de Quiberon

Article 1

323p 5 ans ICD - Institut international du commerce et du développement - Institut supérieur de la communication, de la presse et de l'audiovisuel (ISCPA Paris) II Réalisateur / Concepteur audiovisuel 323 5 ans Ciné créatis Ouest Atlantique

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Commune de Chauvé. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Commune de Treillières.

Article 1

Ministère en charge des sports - Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) II Journaliste 321n Ecole supérieure de journalisme (ESJ) II Concepteur réalisateur audiovisuel 323 Ciné créatis Ouest Atlantique

Article 2-1

Loir-et-Cher (41) : - du 24 juillet au 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la fédération française d'équitation, situé au parc équestre fédéral, rue du Souvenir-Français, 41600 Lamotte-Beuvron ; 17° (Abrogé) ; 18° Dans le département de la Loire-Atlantique

Article 1

CNED) ; Union professionnelle des professeurs, des cadres et des techniciens de secrétariat et de la comptabilité (UPPCTSC) IV Berger vacher transhumant 212t 5 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Pyrénées Atlantiques

Article Annexe II

Hauts-de-France Etablissement GLACERIE DE CHANTEREINE, rue du Maréchal Joffre et 1, rue de Montluçon 60150 Thourotte : de 1962 à 1994 ; Franche-Comté Allied Signal, 25790 Les Gras : de 1976 à 1993 ; ALSTHOM, puis ALSTHOM ATLANTIQUE, UNELEC, CGEE ALSTHOM

LEGIARTI000029309367

CTT Mayotte Territorial 5 CTT La Réunion Territorial 6 CTT Maine-et-Loire/Sarthe/Mayenne Territorial 6 CTT Basse-Normandie Territorial 6 CTT Finistère/Morbihan Territorial 6 CTT Ille-et-Vilaine/ Côtes-d'Armor Territorial 6 CTT Loire-Atlantique

Article Annexe II (suite 3)

Cooperl Arc Atlantique site de Plestan 2 586 2 314 2 050 1 794 1 545 1 305 1 073 849 13 516 FR-new-05500976 SAS UCLAB INDUSTRIE SAS UCLAB INDUSTRIE 12 407 12 442 11 953 11 474 11 002 10 536 10 079 9 631 89

Article Annexe II

Furano France-Radio Océan Centre Atlantique BP 168, route de Coray 29000 Quimper. De 1990 à 1994. GAZAIX Claude/SEMB-Gazaix Bretagne - rue Victor-Grignard, 29490 Guipavas : depuis 1996 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article 2

Le 20 mai 2024, le site de célébration de Pau, situé au sein du parc Beaumont, incluant le Palais Beaumont et les miroirs d'eau, site délimité par l'allée Alfred de Musset et l'avenue du Général Poeymirau, à Pau dans le département des Pyrénées-Atlantiques

LEGIARTI000028443622

D'EAU MENTIONNÉE AU 1° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 Commisssion territoriale: Adour Cours d'eau principal S001 | Q---0000 | L'Adour à l'aval de la confluence du ruisseau de Hourclat (65), y compris son débouché maritime Adour Atlantique

LEGIARTI000046494610

DDFIP de la Haute-Loire Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 58,56 41,44 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DRFIP des Pays de la Loire et du département de Loire-Atlantique

LEGIARTI000047333680

248 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 4GFIXE_A1_43_S_11 SFR 769571,000000 6463190,000000 4GFIXE_A1_43_S_11 1 249 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 4GFIXE_A1_43_S_12 SFR 790018,000000 6462759,000000 4GFIXE_A1_43_S_12 1 250 Pays de la Loire Loire-Atlantique

Article ANNEXE

Bouchet Rive-de-Gier Le Grand Pont Roanne Halage, Mayollet ; Parc des Sports, Oudan Saint-Etienne Montchovet ; Montreynaud ; Tarentaise, Beaubrun, Séverine Haute-Loire (43) Le Puy-en-Velay Quartier Guitard Loire-Atlantique