Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 460 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 460 de l'ancien Code pénal, 321-1 du nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut

irrecevable ses oppositions à un arrêt de ladite cour d'appel du 29 mars 1999 ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

la faiblesse d'une personne vulnérable et complicité ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article

D'où il suit que le moyen doit être écarté ; II - Sur le pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, en date du 14 mars 2001 : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

capitaux sans déclaration, l'a condamné à des pénalités douanières ; Vu les mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

510 du Code de procédure pénale, de la composition de la juridiction qui a statué ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article

d'escroquerie, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

500 francs pour contravention de coups ou violences volontaires et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen additionnel de cassation pris de la violation des articles

intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de leur connexité ; Vu le mémoire ampliatif produit, commun aux demandeurs ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation commun aux trois demandeurs et pris de la violation des articles

qu'ainsi, aucune atteinte n'a été portée aux intérêts du demandeur ; D'où il suit que le moyen ne peut être admis ; Sur le deuxième moyen de cassation proposé par B... et pris de la violation des articles

1986, qui l'a condamné pour recel de vol, à 10.000 francs d'amende et s'est prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'alinéa 3 de l'article 513 du Code de procédure pénale, dans sa rédaction issue de la loi du 4 janvier 1993, 460, 485 et 593 du même Code

227-3 du Code pénal, 418 à 420-1, 460-1, 485, 591 à 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré José Y... coupable d'abandon de

en date du 6 mai 2011 ; que citée à comparaître devant la juridiction de proximité, elle a été déclarée coupable ; En cet état : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

en date du 6 mai 2011 ; que, citée à comparaître devant la juridiction de proximité, elle a été déclarée coupable ; En cet état : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

en date du 6 mai 2011 ; que, citée à comparaître devant la juridiction de proximité, elle a été déclarée coupable ; En cet état : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles