Ils font valoir qu'il n'est pas établi que les arbres de l'intimé qui se trouvent en limite de propriété ont plus de 30 ans, que lorsqu'ils ont acquis leur terrain en 2004, les arbres étaient de petite

Ces dispositions n'exigent pas que le recensement et le relevé photographique des arbres existants ainsi que, le cas échéant, le diagnostic des arbres existants dont elles font état soient présentés à

[M] a reconnu avoir installé des remblais et laissé des troncs d’arbres sur le terrain des consorts [C] et n’a pas contesté avoir abattu la clôture séparative.

Le règlement de la zone UD 1 comporte notamment des règles relatives aux aires de stationnement à créer, qui prescrivent la plantation d’au moins un arbre pour deux véhicules et admettent que les arbres

la conservation ou de modifier radicalement l'aspect d'un ou de plusieurs arbres d'une allée ou d'un alignement d'arbres situés avenue Gabriel Péri à Montreuil et de mettre à la charge de l'Etat une somme

la conservation ou de modifier radicalement l'aspect d'un ou de plusieurs arbres d'une allée ou d'un alignement d'arbres est interdit (…) » 13.

[J] [K] et Mme [S] [F] à :couper les branches des arbres situés sur les propriétés leur appartenant à [Localité 1], parcelles [Cadastre 3], [Cadastre 4] et [Cadastre 5], qui dépassent sur leur fonds sis

[C] à procéder à l’abattage et/ou l’élagage de plusieurs arbres, à cesser toute activité sur leurs parcelles, à l’indemniser de divers préjudices en lien avec de prétendus troubles anormaux du voisinage

commune d'Amiens lui a délivré un permis de construire modificatif sur la base d'un dossier décrivant notamment de manière complète l'état initial du terrain, qui est principalement engazonné et non arboré

son conseil et des écritures élevées au contradictoire, demande au juge des référés à titre principal, de débouter Monsieur [G] de sa demande d’expertise et de le condamner à arracher sa haie et ses arbres

, un salarié de la société Y... a été blessé par électrocution alors que, posté sur la nacelle d'un engin élévateur, il était occupé, à l'aide d'une tronçonneuse longue de 1,80 mètre, à élaguer des arbres

[B] des arbres ou portions d'arbres et végétaux ; - et à la suppression ordonnée sous astreinte par M. et Mme [U] de l'évacuation des eaux de leur toiture sur le fonds voisin et d'AVOIR débouté les parties

Par ailleurs, si la requérante fait également valoir qu'il existe une incertitude sur le nombre d'arbres à abattre, l'arrêté contesté ne fixe pas un nombre d'arbres à défricher, mais une surface de 5 451

D'autre part, comme il a été dit, dans la mesure où les arbres recensés lors de l'état initial du site et présents sur la propriété de M.

par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société AFR France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], venant au droits de la société Arbor

par lequel le tribunal administratif de Marseille a refusé de condamner la ville de Marseille au paiement d'une indemnité en réparation du préjudice qui est résulté pour le requérant de la chute d'un arbre

CETAT67-03-01-02 TRAVAUX PUBLICS - DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES - DOMMAGES SUR LES VOIES PUBLIQUES TERRESTRES - DEFAUT D'ENTRETIEN NORMAL - Signalisation insuffisante - Chute d'arbres.

Enfin, le pétitionnaire a prévu de dissimuler le pylône supportant l'antenne à l'intérieur d'un faux arbre afin d'améliorer l'insertion du projet.