Jean-Yves A..., demeurant ... à l'Etang-la-Ville (78620) ; M.

, décision attaquée en date du 03 Mars 2006, enregistrée sous le n 05 / 00248 ARRÊT DU 20 Février 2007 APPELANT : Monsieur Yves X... 26 chemin aux Boeufs 72230 ARNAGE présent, assisté

ANTOINE YV..., 184, rue du ... M. A... Jean-Yves, ... M. B... Henri, ... M. C... Alain, ... Mme E... Annick, ... M. G... Thierry, ... M. H... Richard, ... M. I... Francis, ... Mme I... Henriette, ...

Laboratoires de Biologie Végétale YVES ROCHER, dont le siège social est sis à [Adresse 2] INTIMEE REPRESENTEE par Me Marie CONTENT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE COMPOSITION

Jean-Yves X... était tout à la fois l'héritier de M.

' Débouté l'Association SAINT YVES de l'ensemble de ses demandes, ' Condamné l'Association SAINT YVES aux entiers dépens.

Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 26 mai et 18 août 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le CH Yves Lanco demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

ARRET DU 25 MARS 2003 CC/NG ----------------------- 01/01334 ----------------------- Société Nouvelle ETABLISSEMENTS KIRPY C/ Yves X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE

et Odile B..., née E... le 5 mai 1965, demeure ...

Civil de première instance de Papeete le 28 mars 2011 ; Représenté par Me Jean-Claude LOLLICHON-BARLE, avocat au barreau de Papeete ; d'une part ; Et : - Monsieur Tepau Yves Y... dit " Yvon

Procédure devant la cour Par une requête sommaire, enregistrée le 31 mars 2023, le centre hospitalier Yves Touraine, représenté par Me Le Prado, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000720

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 JUIN 2011 N° 2011/ 321 Rôle N° 10/06524 SARL MAS BATIMENT C/ [P] [S] [N] [T] épouse [S]

Jacques I..., 49°/ de Mme Yvette YB..., 50°/ de M. Patrick XZ..., 51°/ de M. Claude XJ..., 52°/ de M. Pascal YT..., 53°/ de M. Gérard ZX..., 54°/ de M. Guy XT..., 55°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mai mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Yves X... né le 09 mars 1951 à DOUCIER demeurant ...

Vu la requête enregistrée le 11 mai 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Yves X..., demeurant "La Cabane", aux Peintures (33230) ; M.

DESCHAMPS est déficitaire depuis le premier exercice, comme cela résulte d'un courrier émis par la société YVES ROCHER le 30 mai 2005, de « 77 K ¿ » la première année et de « 44 K ¿ » pour le second exercice

Mme Marie Y... Mme Claude Z... Mme Jeanine A... C/ M. Yves X... M. Michel X...