Villette, conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

B A conteste la décision du maire du Creusot autorisant la construction d'immeubles et de trente-cinq garages 14 rue du Vilet au Creusot. Par lettre du 14 août 2025, M.

1989, avaient la qualité de bailleur depuis la dissolution du GFA, si la reprise d'une surface représentant 98 % de la surface exploitée par eux, et loué par le même bailleur sur la commune de Bernay Vilbert

instance le 10 avril 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pascal BOURLOUX, Président, * Monsieur François VILLARET

instance le 10 avril 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pascal BOURLOUX, Président, * Monsieur François VILLARET

CDBF - Arrêt - 19/07/1974 - Marché d'intérêt national de Paris-La Villette et la SEMVI. - n° 26-70

Villierme XI..., demeurant PK 5 quartier Saint-Hilaire, Faaa (Polynésie-Française), ès qualités d'héritier de M. J... Tane A XF..., 17 / de Mme Alice XW...

Décision 2024-6314 AN - 13 décembre 2024 - A.N., Nord (3e circ.), Mme Sophie VILLETTE - Rejet

Ayant élu domicile au cabinet de Me ROUSSELOT ... 14000 CAEN Représentés par Maître ROUSSELOT, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 07 Septembre 2007, tenue par Monsieur VILLETTE

COUR DES COMPTES - CHAMBRE DU CONTENTIEUX - Arrêt - 16/04/2026 - École nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette - Affaire n° 155 - n° S-2026-0474

le versement d'un bouquet de 140.000 euros, en sorte que la disproportion entre les revenus de l'immeuble et les revenus locatifs ne peut, à elle seule, être retenue comme critère déterminant de la vileté

Beschluss des Gerichts (Vierte Kammer) vom 25. März 2020.#Claudio Necci gegen Europäische Kommission.

Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement les sociétés Architecture Studio, Arc-Ame Vilet

Il apparaît que l'intimée est propriétaire d'un appartement de type studio à Vilberg (alpes-Maritimes) donné par sa mère d'une valeur de 150.000 euros selon l'appelant et qu'elle a hérité avec son frère

[E] [H] a avalisé par sa signature, en sa qualité de dirigeant des SAS VILHET FRUIT et EUROFRESH deux billets à ordre en date du 31 octobre 2020 de montants respectifs de 200.000 euros et 250.000 euros

..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 août 1999 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre commerciale économique et financière), au profit de Mme Nicole X..., demeurant "La Villette

les quinze sociétés distribution alimentaire d'Aulnay, de Bussy, de la Chapelle, de Marseille, de Noisiel, de Lyon, de Toulouse, de Vénissieux, d'Ivry, Lognes distribution, Strasbourg distribution, Villette

MARCEL VILLETTE [Adresse 3] [Localité 6] non constituée DÉBATS A l’audience du 21 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente, assistée de Clémence BREUIL

de l'instruction qu'en exécution d'un "protocole d'accord amiable" passé, le 24 janvier 1974, entre la société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de Paris-La-Villette

l'exécution de la décision du 14 février 2025 implicitement confirmée sur recours gracieux et hiérarchique des 10 et 11 mars 2025 de l'Ecole nationale supérieure d'architecture (ENSA) de Paris La Villette