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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372695cd58014677426be9

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

d'admiratrices ; or, au fil de la procédure, et à l'audience, il a affirmé au contraire qu'il comptait se séparer de Stevens, que Stevens le savait et avait donc inventé cette histoire d'attouchements pour se venger

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

22/10/2024

Voir →

Créations

SCI DE TOUL VEING

SIREN 893911073GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

16/02/2021

Voir →

Créations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

26/04/2018

Voir →

CAA

4ème chambre

DCA_24PA01911_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

A cet égard, il ressort du rapport d'analyse des pertes de recettes réalisé par le cabinet Vering qu'entre le 17 novembre et le 31 décembre 2018, les trois filiales de la société Vinci Autoroutes ont réalisé

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12520

Admin. suprême

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Il semble en outre peu probable que le candidat qui remporta les élections avec près de 36   % des voix puisse avoir cherché post factum à se venger du requérant, lequel avait obtenu moins de la moitié

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-809

Admin. suprême

14 septembre 2010

14 septembre 2010

Il écrivit également   : «   le sang propre qui se substituera à celui empoisonné par le «   Turc   » se trouve dans la noble veine reliant l’Arménien à l’Arménie.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-155793

Admin. suprême

3 juin 2015

3 juin 2015

.); and (2) on account of a violation of individual rights relating to land use (see also, in the same vein, Article 13 of the Civil Code).

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3762

Admin. suprême

26 juillet 2005

26 juillet 2005

danger de mauvais traitements auquel le requérant serait exposé en RDC aujourd’hui pourrait ne pas venir nécessairement des dirigeants actuels, mais de parents de dissidents susceptibles de vouloir se venger

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4de7c

Cassation

27 juin 1967

27 juin 1967

REPRODUITE A LA CONFRONTATION ET AINSI CONCUE : SI LE MERIDIONAL LA FRANCE VEUT ME DONNER UNE PREUVE PERSONNELLE DE LA DETENTE DE NOS RELATIONS, QU'IL CESSE DE PERSECUTER MA FEMME ET DE SE VENGER SUR ELLE

Source officielle
CC

cr

6079a8379ba5988459c4c1d0

Cassation

7 juin 1988

7 juin 1988

quant à la concentration de la solution préparée sous ses yeux et sur ses instructions ", X...a " injecté, dans une zone particulièrement vascularisée où existaient de grands risques d'atteindre une veine

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670433a48d5cd4a875948b74

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

hospitalisée le 25 septembre 2024 à la suite d’une tentative de suicide par phébotomie, retrouvée par la police grâce à la géolocalisation dans une forêt, la patiente s’est filmée en train de s’ouvrir les veines

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef715e8d5c08d4a262e5a6

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Dans la même veine, l'on ne saurait, comme il le sollicite, considérer comme prioritaires les honoraires de son conseil dans le cadre de la procédure de divorce d'avec Mme [N], par rapport à ceux du Syndicat

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeab4fbb79e8fd3d2ed25

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

avait pas été « interné » parce qu’il était malade mais parce qu’il était harcelé par les renseignements territoriaux, d’anciennes connaissances qui sont entrées dans la police et qui étaient venues se venger

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

65a8d1dbe12c85000874ae62

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Elle n'a plus du toute envie de se réinjecter quoi que ce soit dans les veines. Elle se sent vraiment apte à se prendre en charge. Elle n'entend plus de voix.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b8a2aeca0c5f0008399181

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Elle affirme que le gérant de la société Zeralda, qui seul possédait les clés, a volontairement dégradé le bien pour se venger de ses créanciers.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2527752_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

B... a fui au Caire avec sa femme, ses enfants et sa mère et que, conseillé par un avocat et un prêtre, il a quitté l’Égypte pour la France car ses voisins voulaient se venger en le tuant.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2535827_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Mais la famille de la victime, croyant que le père de l’intéressé a soudoyé le médecin légiste pour qu’il conclut à une mort naturelle, veut se venger en tuant M. D... qui doit quitter son pays.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302980_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

éducation au sein duquel il a cherché à se renseigner sur la protection de bâtiments publics tels que des lycées, des commissariats de police et des établissements militaires dans la perspective de " venger

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110236

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

C..., D... et E..., désignés par le président de la CCI, énoncent dans leur rapport que le dommage est consécutif à un complication d'un cathétérisme veineux central de la veine sous-clavière, à type d'hémothorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Y... Carlos, le 13 Février 2006c/Madame X

6253c9e4bd3db21cbdd897e3

Appel

18 décembre 2006

18 décembre 2006

Le conseil du prévenu a souligné que le prévenu n'avait pas voulu menacer son épouse mais seulement évoqué son envie de se venger de son amant.

Source officielle
TA

Magistrat Degorce

DTA_2107920_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il soutient : - qu'il est suivi depuis 1998 en raison de trouble du rythme supraventriculaire avec déconnexion des veines pulmonaires et d'une cardiopathie valvulaire et ischémique entraînant des difficultés

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2114483_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

requérant a exercé une activité professionnelle de 1990 à décembre 1991 comme ouvrier nettoyeur au sein de la société L'Aiglonne, de 1992 à décembre 1996, comme homme de ménage au sein de la société Veng

Source officielle