procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu des chefs de refus d'obtempérer et excès de vitesse ; "aux motifs que les attestations produites ne permettent pas de sentir de variations

ou, à défaut, en la personne de l'un de ses membres, elle ne peut être effectuée au domicile élu que dans le cas où la loi l'admet ou l'impose et à la double condition que l'huissier diligent ait vainement

a, par acte du 25 mai 1988, donné en nantissement un portefeuille de valeurs mobilières ; que la banque ayant clôturé le 20 avril 1993 le compte courant débiteur de la société Sprim et sollicité en vain

obligations fiscales de la société avait rendu impossible le recouvrement, et qu'il doit rechercher si l'Administration a exercé tous les contrôles lui incombant et si le comptable poursuivant a utilisé en vain

l'huissier dans son constat et que des attestations montraient son comportement des plus rigoureux et que les clients changeaient de praticiens de leur plein gré, qu'enfin elle mettait en évidence les variations

les ordonnances des 7 janvier 1959 et 17 août 1968 et les articles L. 441 et suivants du Code du travail ; et alors, d'autre part, en tout état de cause, que l'intéressement devant refléter les variations

déclaration et de paiement, en raison desquelles l'inobservation des obligations fiscales de la société avait rendu impossible le recouvrement, et sans rechercher si le comptable poursuivant avait utilisé en vain

et que, à la suite d'un avis du médecin du travail, son poste avait été déjà aménagé par son employeur, lequel, après l'avis donné le 31 août 1987 par le médecin du travail, avait à nouveau mais en vain

dispositions à la suppression complète et simultanée d'un emploi ou de tous les emplois d'une filière, ou d'un emploi sur une partie déterminée du réseau, hormis les suppressions de poste liées aux variations

élément du salaire que si elle présente les caractères de généralité, fixité et constance ; qu'en allouant à Mme Y... le rappel d'une prime dont elle constatait le non-versement en 1983 et les variations

néanmoins l'ordonnance de référé ; 2 / que ne peut constituer en principe un dénigrement des médecins généralistes qui n'ont pas adhéré à l'option conventionnelle du médecin-référent le fait de vanter

moyen : 1 / qu'en se fondant sur la circonstance inopérante que les montants des découverts étaient sans commune mesure avec les prétentions de la société, sans rechercher, à travers l'analyse des variations

La société fait grief à l'arrêt de dire que l'appel est recevable, puis infirmant le jugement, de juger que le conseil des prud'hommes de Vannes est compétent et que les demandes formulées par Mme [L]

Le 27 mai 2016, la banque a assigné l'emprunteur en paiement, lequel a soutenu que la clause stipulant la révision du taux d'intérêt en fonction de la variation du taux de change était abusive et devait

[M], à énoncer que ce dernier a effectué les formalités d'enregistrement de son nantissement, qu'il a tenté vainement de mettre en œuvre ce nantissement, mais que sa requête au tribunal est demeurée sans

n'a pas été désigné par ailleurs c'est en particulier en raison de la pandémie de COVID 19 qui a impacté profondément les procédures judiciaires ces deux dernières années ; - qu'il a sollicité en vain

[N] le lui avait pourtant demandé en vain », et que M.

n'est qu'en cas d'impossibilité pour les enquêteurs de procéder aux opérations de perquisition en présence de la personne au domicile de laquelle la perquisition a lieu, et après l'avoir invité, en vain