fait de son exposition à l'amiante parce que c'était seulement par décret du 22 mai 1996 qu'ont été intégrés au tableau n° 30 des maladies professionnelles les travaux nécessitant le port habituel de vêtements

de son exposition à l'amiante parce que c'était seulement par le décret du 22 mai 1996 qu'ont été intégrés au tableau n° 30 des maladies professionnelles les travaux nécessitant le port habituel de vêtements

de son exposition à l'amiante parce que c'était seulement par le décret du 22 mai 1996 qu'ont été intégrés au tableau n° 30 des maladies professionnelles les travaux nécessitant le port habituel de vêtements

l'exposante faisait valoir dans ses conclusions que le local de Montrouge, dont l'existence était prétendument ignorée par les époux X..., était un simple dépôt, servant exclusivement à entreposer des vêtements

Z... qui avait attesté que Mme X... avait payé en espèces la somme de 17 465,25 francs correspondant à la TVA afférente à la facture d'un lot de vêtements que lui avait vendu la société Gout du seul fait

léger... ; que le 5 décembre 1976, Jean-Jacques X... était vêtu d'un maillot de corps, d'une chemise, d'un pull-over en laine, d'une veste en laine et d'une veste K-way qui n'auraient pas été traversés

La cellule fut inondée et le requérant fut conduit au quartier disciplinaire, vêtu d’un seul T ‑ shirt puisque ses vêtements avaient été mouillés lors de l’extinction du feu.

pour jugement être rendu le même jour et signé par Monsieur [N] en remplacement du Président empêché avec le greffier Monsieur [T] [A] exploitait un fonds de commerce de friperie achat et revente de vêtements

[T] pour l'exploitation d'un magasin d'articles et de vêtements de sport, ainsi que M.

24.106), sur le fondement de la marque internationale n° 593987 désignant la France, composée du dessin d'un félin bondissant vu de profil, enregistrée le 17 juin 1992 afin de désigner, notamment, des vêtements

agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de gérant de la société CD, a conclu avec la société Comptoir français de la mode (la société CFM) un contrat d'affiliation pour la distribution de vêtements

La société Vente Privée.com a confié à la société Mainfreight France l'organisation du transport de vêtements de la marque Guess au départ de la ville de Piacenza (Italie) à destination de son dépôt situé

que la société Fiso a agi à l'encontre de la société Morgan international participations (la société Morgan) en contrefaçon de trois modèles de motifs jacquard utilisables pour l'ornementation de vêtements

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 3 février 2005), que Mme X... a été engagée le 15 juillet 1996 en qualité de VRP exclusif par la société Fra For pour assurer la commercialisation de vêtements

R..., gérant de la société Kevax, un contrat d'agent commercial pour lui confier la commercialisation des vêtements qu'elle produisait. 2.

action prud'homale tendant notamment au paiement du minimum garanti pour les mois de juillet à décembre 1991; que la société Jean-Louis Y... a formé une demande reconventionnelle en restitution de vêtements

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 15 juin 1992), que la société Catimini, qui commercialise des vêtements

novembre 2000), que, par contrat du 1er décembre 1993, la société DDKA a concédé à la société Waikiki Jeans pour une durée de cinq ans une licence exclusive de fabrication et de commercialisation de vêtements