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Jean-Pierre X..., demeurant Armement Salazie, ... à la Tremblade (Charente-Maritime), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

A la fin de la fouille, M me Wainwright tremblait et était visiblement en état de détresse.

1999, son fils ne pouvait sortir de son lit qu'avec l'aide des autres détenus en raison de maux de tête aigus   ; il ne pouvait pas se tenir debout, encore moins marcher tout seul   ; il tremblait

Jean-Pierre X..., demeurant Le Vieux Logis, 24510 Tremolat, 2 / de la société Le Vieux Logis, société à responsabilité limitée, dont le siège est 24510 Tremolat, défendeurs à la cassation ; Les

l'accusé et la partie civile, de l'autorité incarnée par celui-ci sur la jeune fille en sa qualité de mari de l'assistante familiale et de la particulière vulnérabilité de la mineure, victime du tremblement

Code de Procédure Civile, en présence de Madame Antéia PANNEQUIN LE GOLVAN, Greffier, ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [A] [I] épouse [W] née le 21 Novembre 1961 420, impasse de Terre Basse 24510 TREMOLAT

a autorisé les agents du département, ainsi que les personnes mandatées par ce dernier, à pénétrer et à occuper temporairement des propriétés privées situées sur le territoire de la commune de La Tremblade

rejeté sa demande tendant à la réduction de la taxe foncière sur les propriétés bâties et de la taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 1984 dans les rôles de la commune de Tremblay-les-Gonesses

BANQUE PALATINE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Laure HOFFMANN de la SELARL CAYOL TREMBLAY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R109 DÉFENDEUR Monsieur [

Mory (Seine-et-Marne), 3°) Mme Aliette X..., demeurant à Tremblay-Les-Gonesse (Seine-St-Denis), 4°) M.

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 3 janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

A... dans l'établissement de Sevran, était disponible dans le laboratoire micro-images de la société situé à Tremblay-en-France ; que la seule circonstance, à la supposer établie, qu'une formation permettant

gouvernement ; Considérant que par une convention en date du 19 mai 1983, l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) a confié à l'Etat la réalisation, sur les terrains qu'elle possède à Tremblay-Les-Gonesses

B demande l'annulation de la décision par laquelle il été ajourné au diplôme universitaire technologique (DUT) " Gestion logistique transport " de l'institut universitaire de technologie (IUT) de Tremblay-en-France

Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 août 2006 par Maître Alexandra DUFOUR, avocat substituant Maître Emmanuel TRINK, avocat de Monsieur Jamel Y..., demeurant ...Hôtel de Ville 93290 TREMBLAY

, BP. 10.406, à Roissy (Val d'Oise), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 18 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Bobigny, au profit de Monsieur Mouloud Z..., demeurant à Tremblay-les-Gonesse

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre section A), au profit de Mme Marie-Grâce X..., demeurant ... à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis