AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217f
19 mars 2015
19 mars 2015
Robin A... et Mme Eglantine Z... sont responsables des dommages causés par les ouvrages bassin, jardinière et lames de bois autoclaves. Condamne in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c469
27 novembre 2007
27 novembre 2007
né le 29 Juin 1946 à VESINET 78 de nationalité française demeurant... 75017 PARIS représenté par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Me Pierre BESSARD DU PARC, avocat au
Source officielleRéférés
66fc5171134fd24f9cc94a84
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ROBIN, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; représentée par l’AARPI DE ABREU - GUILLEMINOT- PHILIPPE, avocats
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69cebd68cdc6046d47e64fa8
1 avril 2026
1 avril 2026
Adresse 1] [Localité 1] N° RG 22/00363 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WTPH Minute n° : Notification le : Une copie certifiée conforme à : [J] [G] S.A.S. [1] CPAM DU RHONE Me Sandrine ROLLIN
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1414402_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ROBINE.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1414429_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ROBINE.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2532441_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... du logement qu’elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Rollin, située au 8 rue de Rollin, Paris 5ème, et de tout occupant de son chef ; 2°) d’enjoindre à Mme A... de quitter
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c5962b
3 juin 1981
3 juin 1981
: ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SUCAB AGISSANT EN TANT QUE COMMISSIONNAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS THIA SONG FAT A SAINT-DENIS DE LA REUNION, A ACHETE AUX ETABLISSEMENTS ROBIN
Source officielleREFERE 1er mercredi
69dd0d6ccdc6046d4718a60c
1 avril 2026
1 avril 2026
Jacques ROBIN, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 25 mars 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad475ccdc6046d47ecd0b5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Christine ROBIN, M. Stéphane CROCQ et M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c49d22cdc6046d47fa99d1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Jugement prononcé le 22 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe et signé par Mme Christine ROBIN, Présidente, et Mme Anna-Gaëlle VINCENT, Greffière d'audience.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c49f07cdc6046d47fabbbd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Commerce le 24 Décembre 2024 par la SELARL LEX MJ prise en la personne de Me, [U], [O], mandataire judiciaire, Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455808.20220311
11 mars 2022
11 mars 2022
Vu la procédure suivante : L'association Les Robins des Bois de la Margeride, l'association Margeride environnement, l'association Margeride environnement sud et l'association vents de Lozère ont demandé
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2204546_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 août 2022 et 24 novembre 2023, la SAS Robin, représentée par la SARL Arcames avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aa8
25 septembre 2013
25 septembre 2013
LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE LA VENDEE C/ Association AFUL "LES ROBINES" AM-iB Grosse délivrée à Maître DUPUY, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo=
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0ad91cdc6046d47d604fa
22 avril 2026
22 avril 2026
OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0add9cdc6046d47d60a83
22 avril 2026
22 avril 2026
OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER
Source officielleciv2
61372271cd580146773fd0c9
8 mars 1995
8 mars 1995
administrative d'exploiter le véhicule ne précise pas les anomalies décelées et que les constatations du bureau Véritas et celles d'un garagiste qui serait intervenu pour éviter les mouvements intempestifs de roulis
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851e1
30 juin 2000
30 juin 2000
Barreau de PARIS, cabinet BARBIER C.987 INTIMÉE : Société SOCOEX TROCADERO, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 71 avenue Paul Doumer 75116 PARIS représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2313029_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 24 sur 545