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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372652cd58014677424a70

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

toujours affirmé avoir un "blanc" et ne pas se souvenir des circonstances de l'accident ; qu'il en résulte que Christovao X..., qui conduisait sous l'empire d'un état alcoolique, s'est s'engagé trop rapidement

Source officielle

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CC

cr

61372670cd58014677425951

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

suivi en lui demandant de l'argent, ce qu'il avait refusé, mais, réagissant en médecin, bien qu'il n'ait pas eu l'air souffrant, lui avait proposé de l'examiner ; qu'il avait remarqué une mycose à la racine

Source officielle
CC

civ1

61372394cd5801467740b9c3

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

. d'un éclat métallique qui s'était fiché dans son oeil gauche avait été sans influence sur la réalisation des risques liés à l'intervention, risques qui étaient "les mêmes, que l'intervention soit rapide

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982dacdc6046d47d28c9d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Rapidement le véhicule connaissait diverses pannes avant d’être inutilisable et la SAS PEMZEC AUTOMOBILES s’avérait incapable d’y remédier.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200438

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 6 janvier 2015), que le 26 janvier 2008, Brahim X..., qui déambulait sur la chaussée d'une voie rapide

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201005

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

le protocole mis en place par son club l'invitait à consulter dès le lendemain du match le cabinet Sportim avec lequel avait été passé une convention de procédure médicale, pour poser un diagnostic rapide

Source officielle
CC

civ2

6137232acd580146774064c9

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle de constructions rapides (SICRA), dont le siège

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00178

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 décembre 2014), que la société Arcos Dorados French Guiana a pour activité, sous l'enseigne McDonald's, une activité de restauration rapide

Source officielle
CC

soc

61372247cd580146773fba7a

Cassation

21 juillet 1994

21 juillet 1994

Z..., X... et A..., ont été engagés en 1988 par la société Rapid étoile, entreprise de transport, en qualité de manutentionnaires ; que la société Barbe, qui a repris les activités de cette firme en novembre

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00027

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le 21 décembre 2017, le bureau Veritas a estimé que le flux d'éclairage minimal des luminaires était insuffisant pour permettre un repérage rapide pendant les évacuations de personnes et les opérations

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202131

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

S... explique que le 24 août 2013, circulant sur la CD 38 sur la commune d'Oletta, il est entré, malgré un freinage rapide, en collision avec un veau en divagation sur le côté droit de la chaussée dans

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CC

soc

61372115cd580146773f0d95

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

anonyme, dont le siège social est actuellement à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), ..., venue aux droits de la compagnie française de raffinage, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1987 par

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00151

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° Q 13-24.284 formé par : 1°/ la société Immobilière Duparc, société à responsabilité limitée, 2°/ la société Restauration rapide

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CC

soc

613723c0cd5801467740db53

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

X..., j'ai suffisamment de raisons et de précisions pour pouvoir présenter ma démission si rapidement à partir de ce soir 20 heures", sans jamais évoquer une modification substantielle de ses conditions

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CC

civ1

6137245ecd58014677414ea0

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

Y... à Mme X..., la cour d'appel a énoncé que cette dernière avait hérité de trois appartements dont "elle percevra très rapidement les fruits" et qu'une fois les travaux de remise en état réglés, elle

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CC

civ2

613724c8cd5801467741854e

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

permanents de l'établissement où ils sont en fonction et garants de la continuité du service public sont tenus d'effectuer des gardes et doivent pouvoir être joints à tout moment en vue d'une intervention rapide

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100907

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

tribunal de première instance de Kaloum le 22 mars 2017 « peut être considéré comme un acte de complaisance », la cour d'appel a cru pouvoir relever que « il a été rendu de façon exceptionnellement rapide

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CC

cr

613726a4cd58014677427537

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

Jean-Marc X... pour agression sexuelle et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que lorsque les faits ont été commis, Mégane était âgée de 3 ans et demi ; ils ont été signalés très rapidement

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CC

cr

61372627cd5801467742359a

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

magnétoscope dérobé quelque instant auparavant ; que le jeune homme reconnaissait en l'un des voleurs Mike Z..., avec lequel il jouait au football dans la même équipe ; que l'enquête aboutissait rapidement

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CC

cr

61372634cd58014677423c10

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Saban X... du chef de fraude aux prestations d'assurance-chômage ; " aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que Mme X... a exploité à Chalon-sur Saône un établissement de restauration rapide

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