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54 336 résultats pour « Potier-M »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f5cd5801467741070f

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Les Tailles Rottes, exerçant sous l'enseigne Comod

Source officielle

Page 24 sur 2717

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Annonces BODACC544 résultats

Journal officiel
Créations

PERRIN, Sabrina, Michèle, Aurélie, POTIER

SIREN 528166697Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

25/06/2026

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Radiations

SCI LE MOULIN POTIER

SIREN 509247821Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

23/06/2026

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Créations

LE POTIER, Marine, Nolwenn, Catherine, Marie

SIREN 105718324Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

07/06/2026

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Radiations

Potier, Marc

SIREN 539362400Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

04/06/2026

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Créations

LEVAULT, Marie-Line Marcelle Monique, POTIER

SIREN 532029055Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

13/05/2026

Voir →

CC

civ1

61372419cd58014677412433

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

la restitution des sommes recélées, ceux-ci ont assigné Mme X... en paiement ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdb01

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat CGT Schlumberger industries, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1994 par le tribunal d'instance de Poitiers

Source officielle
CC

comm

6137265bcd58014677424ebc

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

X..., demeurant ..., administrateur de la société Plein Pot, 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

6137214acd580146773f28fb

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Henri X..., demeurant ... sur Mer (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1e section), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

61372192cd580146773f4df5

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

la créance avait été admise au passif, en a demandé paiement à la CM2 qui l'a réglée contre délivrance d'une quittance subrogative ; qu'ayant été déboutée, par jugement du tribunal administratif de Poitiers

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409af7

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Poitiers

Source officielle
CC

soc

613723a5cd5801467740c768

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Poitiers, au profit : 1 / de M. Y..., 2 / de M. Devos-Bot, représentant des créanciers de M.

Source officielle
CC

civ2

6137219dcd580146773f53f5

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Y... 121, Wianno road à Yarmouth Port (Etats-Unis), MA 02675, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société banque Pommier

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dd03

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Jean-Jacques Y..., demeurant chez ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b0cd5801467740cf78

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Alain Z..., demeurant : 17600 Pisany, en cassation d'un arrêt (n 169) rendu le 4 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère Section), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b0cd5801467740cf79

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Alain Z..., demeurant : 17600 Pisany, en cassation de l'arrêt n° 172 rendu le 4 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

ébouté de son actionc/M. Y

61372467cd58014677415374

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 15 janvier 2002) de l'avoir débouté de son action contre M.

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c533ac

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

de voir requalifier son contrat de travail en contrat à durée indéterminée et juger qu'elle a été licenciée sans cause réelle et sérieuse ; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers

Source officielle
CC

soc

6137215ecd580146773f3299

Cassation

12 juillet 1990

12 juillet 1990

Gérard Y..., demeurant à Le Piochet, Arvert (Charente maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1988 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613721c3cd580146773f6fd8

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

Défense (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de : 1°/ M. Eric X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721c4cd580146773f70c3

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

Défense (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de : 1°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f6988

Cassation

4 juin 1992

4 juin 1992

le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Grasset-Mérit, dont le siège est à Royan (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel de Poitiers

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9a75

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Denis et compagnie, dont le siège est aux Landes Genusson (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991 par la cour d'appel de Poitiers

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f56f0

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Sur le pourvoi formé par la société anonyme Grande Brûlerie Pictavienne, dénommée Cafés Pictavia, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers

Source officielle