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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e084
26 mai 2011
26 mai 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 12 Avril 2011, tenue par Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd98
5 mai 2011
5 mai 2011
ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06518 Jugement (No 09/ 04893) rendu le 09 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Philippe
Source officiellecr
613724f2cd58014677419ade
11 juillet 1988
11 juillet 1988
PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielle6ème chambre
DTA_2000234_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La procédure a été communiquée à la SARL MRH et à la société Atelier Alain Philip, lesquels n'ont pas produits d'écritures en défense.
Source officielleciv2
613720eccd580146773ef862
16 mars 1989
16 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe Z..., membre du congrès du territoire, domicilié et demeurant
Source officiellecr
613724efcd580146774199ba
27 janvier 1988
27 janvier 1988
Justice, à PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c735
21 mai 2007
21 mai 2007
No RG : S06 1480 Affaire : Patrick X... c / Daniel Y... Demande en paiement des fermages, etc...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc48067ba2782d387e3
11 septembre 2018
11 septembre 2018
APPELANTS Monsieur Patrick, Henri X... né le [...] à ANGERS (49000) de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e2e
20 octobre 2000
20 octobre 2000
requête et les pièces annexées ; - ordonné par conséquent la conservation par le séquestre des documents et fichiers saisis afférents : . pour les salariés à Messieurs Didier Z..., Jean-Luc TOUJA, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c3e
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Philippe Z... et Patrick C....
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e2
13 mars 2013
13 mars 2013
Philippe X... de son intervention volontaire, - débouté la société HVM et Maître Philippe X... de leurs demandes, - dit sans objet la demande présentée par la SARL Galileo Auction et l'a déboutée de sa
Source officiellesoc
6137233acd5801467740712c
16 juin 1999
16 juin 1999
Patrick AR..., demeurant Les Combières, ..., 28 / de M. Philippe AY... Rabache, demeurant ..., 29 / de M. Philippe BX..., demeurant ..., 30 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101388
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Patrick X..., Sébastien Y..., Thierry H..., Benoît I..., Olivier Z..., Serge J..., Jean-Charles A..., Philippe C..., Patrick D..., Eric E..., Damien F..., Olivier G... de leurs demandes ; AUX MOTIFS
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007938576
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Jean-Paul T..., et Philippe U..., à Mme Rita G..., à MM. Patrick XY..., et Maurice I..., à Mmes Anne-Marie XB..., Michèle XZ..., et Patricia Z..., MM.
Source officielle3e chambre sociale
68df5d6b4a4e15bf2fe4f992
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaf0a0de54ff609f7e96
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaf2a0de54ff609f7ea8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
671b35802edfb0b58c05ed17
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f134
10 janvier 2012
10 janvier 2012
sa qualité de mandataire judiciaire de Monsieur Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae0
5 septembre 2013
5 septembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 05 SEPTEMBRE 2013 No2013/ 44 Rôle No 12/ 00006 Patrick X...
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