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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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588 résultats pour « Patrick MM »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 55-22

—

Le jeu du rampo se joue avec deux paires de dés de couleurs différentes, en matière transparente, de surface polie, de 20 à 25 mm de côté. Les bords doivent être tranchants, les angles vifs et les points, marqués à ras.

Article ANNEXE I

—

Les capsules de digestion auront approximativement les dimensions suivantes : Diamètre : 80 mm ; hauteur : 70 mm. Elles seront en un matériau agréé à cet effet ; leur fermeture sera assurée après pesée par un dispositif étanche.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Dysfonctionnements mandibulaires Limitation permanente de l'ouverture buccale (mesurée entre le bord libre des incisives centrales) : Limitée à 30 mm 5 % Limitée à 20 mm 17 % Limitée à 10 mm 25 % Troubles de l'articulation temporo-mandibulaire

Article 11 C

—

A titre indicatif, un épandage de 300 à 500 mm/ha/an bien réparti pendant l'année ne perturbe pas en général la structure du sol et limite les risques de pollution par percolation.

Article Annexe

—

Spectrophotomètre réglé à 340 nm et équipé de cuves de 10 mm de parcours optique. 6. Mode opératoire. 6.1. Essai de contrôle.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Diamètre intérieur 64 mm Diamètre du cercle de perçage 132 mm Fentes dans la bride 4 trous de 19 mm de diamètre placés à égale distance sur le cercle de perçage et prolongés par une fente jusqu'au bord extérieur de la bride Épaisseur

Article Appendice

—

Les colonnes sèches mises en place ont un diamètre nominal de 100 mm et comportent par niveau une prise simple de 65 mm et deux prises simples de 40 mm placées dans les dispositifs d'intercommunication.

Article Annexe 5

—

ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM IIa, LA ZONE CIEM VIId AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE DANOISE ET DES ENGINS TRAÎNANTS SIMILAIRES, À L'EXCEPTION DES CHALUTS À PERCHE, D'UN MAILLAGE SUPÉRIEUR OU ÉGAL À 70 MM

Article Annexe V

—

ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE DANOISE ET DES ENGINS TRAÎNANTS SIMILAIRES, À L'EXCEPTION DES CHALUTS À PERCHE, D'UN MAILLAGE SUPÉRIEUR OU ÉGAL À 70 MM

Article ANNEXE X

—

Nom : Prénom : N° de candidat : - A réussi l'épreuve théorique le... côtière eaux intérieures (rayez la mention inutile) - A suivi avec succès l'ensemble de la formation pratique Validé le (JJ/ MM/ AAAA) :..../..../......, Cachet de l'organisme de formation

Article Annexe III

—

La présent certificat est valide du [jj/mm/aaaa 2] au [jj/mm/aaaa 2 + 6 ans] sous réserve de la réalisation de l'audit de surveillance triennal.

Article Annexe VI

—

les volumes d'effluents épandus ne dépassent jamais la réserve utile des sols après déduction de l'évapotranspiration, et les lames d'eau par passage prescrites dans l'étude de périmètre sont respectées ou, à défaut d'étude, ne dépassent pas 20 et 60 mm

Article B

—

Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés, déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm. Ex 53.05 Fibres (coïr) de cocotier (cocos nucifara) et de palmier à huile (Elaesis guineensis) (1).

Article 228-4.19

—

Les moteurs à combustion interne d'une puissance égale ou supérieure à 2 500 kilowatts ou dont les cylindres ont un alésage supérieur à 300 mm doivent être équipés de détecteurs des brouillards d'huile qui peuvent se former dans le carter ou de détecteurs

Article Annexe I

—

Dimensions et circonférence de roulement des pneumatiques de référence (mm) : ... 4.4.2. Démultiplication et vitesses à 1 000 tr/min :....

Article 229-II-1.13

—

Toutefois, d1 ne doit pas être inférieur à 50 mm et peut ne pas être supérieur à 100 mm. 2.9.

Article 223 a-II-1/09

—

travers de la baïonnette pour maintenir le même degré de sécurité que si la cloison était plane ; 6.3. le compartimentage au-dessus duquel s'étend la baïonnette ne dépasse pas la longueur admissible correspondant à une ligne de surimmersion prise 76 mm

Article Annexe I

—

- Tour d'établi de type SV 102 ou SV 70 - Sur tour 8 mm Travail en l'air Surfaces extérieure - Exécuter toutes surfaces cylindriques (avec dressage) liées géométriquement entre elles : • d'un Ø minimum de 0,5 mm ; • L ≤ 3 Ø (Ø de l'ébauche)

Article Annexe 5

—

ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE DANOISE ET DES ENGINS TRAÎNANTS SIMILAIRES, À L'EXCEPTION DES CHALUTS À PERCHE, D'UN MAILLAGE SUPÉRIEUR OU ÉGAL À 70 MM

Article Annexe 5

—

ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE DANOISE ET DES ENGINS TRAÎNANTS SIMILAIRES, À L'EXCEPTION DES CHALUTS À PERCHE, D'UN MAILLAGE SUPÉRIEUR OU ÉGAL À 70 MM

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