saisie de la fixation du montant de la part contributive due pour l'entretien et l'éducation de l'enfant, et confirmer l'ordonnance sur ce point, l'arrêt retient que le contentieux s'est poursuivi parallèlement

tribunal correctionnel sous la prévention de publicités de nature à induire en erreur, escroqueries, banqueroute, faux, usage de faux, publication de bilans inexacts et abus de biens sociaux ; que, parallèlement

société Etablissements Quinson et sa holding la société Les Grands Chais de France, en nullité d'un modèle de flacon déposé courant octobre 1994 et en dommages-intérêts pour concurrence déloyale ; que parallèlement

Reconventionnellement, la société JSR a demandé la condamnation de la société Casual active, qui exerce parallèlement une activité de distribution de ses produits, à lui payer la somme de 17 987,34 euros

Y... a assigné les consorts X... aux fins de liquidation de cette société ; que parallèlement, les consorts X... ont conclu au débouté de ces prétentions en demandant que soit constaté la cession des droits

1990, mais seulement pour le magasin et pour l'appartement du deuxième étage, excluant les locaux situés au quatrième étage; que cet arrêt a été cassé sur cette dernière disposition; que, parallèlement

intermittent avec l'Association Inter ASFO de Franche-Comté pour la mise en oeuvre du programme Paque ; qu'il a été engagé par celle-ci le 1er octobre 1992 ; que les deux contrats se sont poursuivis parallèlement

août 1992, consenti à Mme X... un prêt de 450 000 francs, garanti par une hypothèque, destiné à financer un apport en compte courant d'associé dans la société Terroir de France service (TFS) ; que parallèlement

du Ponant a déposé le 27 octobre 1997 une demande de brevet français, enregistré sous le numéro 97 13760, portant sur une porte pivotante comportant au moins un battant sur lequel sont montées en parallèle

jugement a également ordonné une expertise aux fins d'évaluer la dépréciation du fonds de commerce invoquée par le loueur et l'importance des travaux réalisés par le locataire des lieux loués; que, parallèlement

A... liquidateur a été appelé en la cause ; que, parallèlement, la SNC Y... a été autorisée à faire une saisie-arrêt entre les mains du commissaire-priseur chargé de la vente du matériel appartenant à

Y... a fait délivrer à Mme Z..., le 27 juillet 1999, un commandement aux fins de saisie-vente ; que celle-ci s'est pourvue en cassation contre l'arrêt du 21 mai 1999 et a, parallèlement, saisi le juge

les époux X... ont convenu, sous condition suspensive, de céder aux époux Y... la totalité des parts et actions de sociétés participant à l'exploitation du camping "Parc de la côte sauvage" ; que parallèlement

d'août 1993, Mme Y..., considérant que cette suppression emportait modification de son contrat de travail, a pris acte de la rupture du fait de l'employeur et saisi la juridiction prud'homale ; que, parallèlement

; que, par arrêt du 21 septembre 1993, il a été fait interdiction sous astreinte à la société Le Blizzard d'utiliser ce passage ; que, par arrêt du 13 mai 1997, l'astreinte a été liquidée ; que, parallèlement

[S] [P] pour avoir exercé, au sein de la société, une activité parallèle d'acupuncture auriculaire et exercé, dans un cabinet ouvert en Espagne, une activité de médecine alternative.

Parallèlement, un arrêt du 15 mars 2006 a prononcé la résiliation du bail verbal consenti à M. [S] [T] pour défaut de paiement des fermages. 4.

Parallèlement, M.