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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ccb9bacdc6046d47b3f935
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Conseil du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence
Source officiellecr
ère instance de Mata'Utuc/Mme Mairé Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01266
26 avril 2017
26 avril 2017
Maxence CCC..., Mme Carole M..., M. Jean-Pascal N..., Mme Noella O..., Mme Enza P..., épouse Q..., M. Donald X... R..., Lise S..., M. T... Lie, M.
Source officiellesoc
61372118cd580146773f0f26
23 novembre 1989
23 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société HUITENES ALBERTUS FRANCE (SARL), dont le siège est sis Zone portuaire BP 55 Pont Saint Maxence
Source officiellesoc
éféré du conseil de prud'hommes de la même demande, dirigéec/M. Y
6137213ecd580146773f2302
6 mars 1990
6 mars 1990
Pierre, demeurant à Pont Sainte-Maxence (Oise), ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 28 avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Laôn, au profit de Monsieur A...
Source officielleciv1
61372254cd580146773fc120
17 janvier 1995
17 janvier 1995
Jean-François X..., demeurant précédemment à Pont-Saint-Maxence (Oise), ...
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2202475_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Maxence Den Heijer, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne et signataire des arrêtés attaqués, a reçu, par un arrêté préfectoral du 5 septembre 2022 régulièrement publié, le même jour, au
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2403101_20250219
19 février 2025
19 février 2025
B A, à Me Maxence Guillemin et à l'université de Reims Champagne-Ardenne. Fait à Châlons-en-Champagne, le 19 février 2025. Le président de la 3ème chambre A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9185e
24 juin 2014
24 juin 2014
de 200 000 ¿, compte tenu de l'encours du compte Mayence !
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43ddc
21 juin 1978
21 juin 1978
SUR LES TROIS PREMIERS MOYENS : ATTENDU, SELON LES JUGES DU FOND, QUE, LE 7 NOVEMBRE 1974, PAR SUITE DU DEBORDEMENT D'UN RESERVOIR DE L'INSTALLATION DE CHAUFFAGE D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A MANENT, DU
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471445.20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par un jugement n° 1802647 du 20 juillet 2020, le tribunal administratif de Toulon a condamné les sociétés Atelier d'architectures Ferret, Ginger CEBTP, SEETA, Eiffage Route Méditerranée et Marenco et
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4173
26 octobre 2004
26 octobre 2004
En 1991, elle fut soignée dans une clinique de Mayence.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0928DEC005838800
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Les requérants ont actuellement trouvé refuge dans la communauté évangélique des étudiants de Mayence.
Source officielleciv3
6137229bcd580146773ff0f4
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Dépêche du Midi, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1994 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) Yser Massena
Source officielleService des référés
67d1dfc733b2bc65ea7349fa
17 janvier 2024
17 janvier 2024
FONCIERE MASSENA [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Johanna TAHAR de l’AARPI LE CARRÉ, avocats au barreau de PARIS - #L0154 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielle11ème civ. S3
679aae0be9a46d1f5a76bf25
10 janvier 2025
10 janvier 2025
YODA, MARENGE et MARS ont fait assigner M.
Source officielleciv3
60794c279ba5988459c44c40
16 novembre 1988
16 novembre 1988
convention du 18 décembre 1969, accepté de financer la construction de deux immeubles comprenant au total 420 logements destinés à la location, en accordant un prêt à la société civile immobilière Massena
Source officielleRétentions
66b30e012f025c562a988905
6 août 2024
6 août 2024
centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, par visio conférence suite à la demande de M Le Préfet du GARD et assisté de Maître Maxence
Source officielleRétentions
66b5b10e1eb0145eaea82f62
8 août 2024
8 août 2024
Localité 2] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Maxence
Source officielleRétentions
65a23cec7ca18b0008e58252
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Maxence
Source officielleETRANGERS
688731781692fcf85d581f72
25 juillet 2025
25 juillet 2025
le 07 Juin 1987 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Dont le domicile est sis [Adresse 1] Non comparant, régulièrement convoqué par mail avant l'audience Représenté par Maître Maxence
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