IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Madame Marie-Jeanne X... de sa demande tendant à voir constater que son licenciement, par la Société GOUNIOT BRASSERIE, était dépourvu de cause réelle

X... , engagé le 15 février 1983 en qualité de plongeur par la société Brasserie lorraine exploitant un établissement place des Ternes à Paris, a été informé qu'il serait détaché au restaurant La Taverne

Pierre-Yves X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 8 septembre 1995 et 16 février 1996 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société Brasseries Kronenbourg

CIV. 3 LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 26 mars 2020 Cassation M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 2251 et 2257 du Code civil ; Attendu Mme X..., salariée de la société Jarny glaces, aux droits de laquelle vient la société Brake

toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu que pour prononcer la résiliation du bail commercial passé entre les consorts X... et la société Brasserie

Société Nouvelle Brasserie de l'Aurore, recevable et bien fondée en ses appel, demandes, fins et conclusions, - infirmer l'ordonnance de référé du 21 mars 2025 rendue par le président du tribunal de

L'ordonnance de clôture a été rendue le 1er mars 2022.  

domiciliés tous deux [...], contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2018 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la proximité), dans le litige les opposant : 1°/ à la Caisse de crédit mutuel de Neufchâtel-en-Bray

non perçue ou de perte de marge sur les produits bradés ou sur le stock non confectionné.

2012 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel l'a mise en demeure de respecter les conventions fixant les obligations particulières des services radiophoniques "NRJ Beauvais" et "NRJ Pays de Bray

Dans la cellule où elle avait été placée, elle dut rester à plusieurs reprises jambes écartées, bras en l’air et face contre le mur. Elle fut contrainte de marcher tête baissée.

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société Brasserie L'Etincelle, société à responsabilité

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er juillet 2003), rendu sur renvoi après cassation (3e chambre civile, 2 octobre 2001, n° 1344 F-D), que la société Brasserie

2019, et qui rapporte que Mme A se serait bornée à lever les bras face à l'attitude menaçante de la directrice du conservatoire, sans avoir elle-même eu de geste agressif.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° C 97-12.810 formé par la société Café-Brasserie de la place Pigalle, dont

Jean-Marc CROUSIER, Conseiller qui en ont délibéré.

la patiente, laquelle a basculé sur lui et a coincé son bras en extension.