CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 377 résultats pour « Mapang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372135cd580146773f1df5

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

Y..., engagé en qualité de "branch manager" par la société Encyclopaedia Britannica à partir du 1er janvier 1984, a été licencié pour faute lourde, par lettre du 13 octobre 1984 ; Attendu qu'il est

Source officielle

Page 24 sur 869

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Créations

DIBOUNGA MAPANGOU BERTHAULT, Georgina

SIREN 510422355Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

24/07/2026

Voir →

Radiations

MAPANGOU KOUMBA, Louis-Sylvain

SIREN 918003302Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/01/2026

Voir →

Radiations

MAPANGO, Gloire Sainte

SIREN 877671578Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/01/2025

Voir →

Créations

ANDRESIA MEGNENG, Megneng Mapangou, Andresia Diamandine

SIREN 810643031Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

15/02/2024

Voir →

Radiations

YISSINA BEAUTY EXOTICKER - KAPIHAIR YSSINI EXOTIQUES, DIBOUNGA - MAPANGOU, Georgina, BERTHAULT

SIREN 510422355Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

16/04/2023

Voir →

CC

soc

61372344cd580146774078c6

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 septembre 1996) que Mme X..., qui occupait en dernier lieu la fonction de "new business marketing manager

Source officielle
CC

comm

613722bdcd58014677400de5

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre civile), au profit de la compagnie d'armement Atlantis Management

Source officielle
CC

civ3

613724b8cd58014677417cf5

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

réparation ; que cette société a appelé en garantie son assureur Les Mutuelles du Mans ainsi que la société Jean X... qui avait réalisé les travaux, aux droits de laquelle vient la société Eurovia management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02564

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

du Pôle de chargés de clientèle, tout en la déchargeant du management des services approvisionnement et recouvrement ; qu'en décidant néanmoins que la modification du contrat de travail de Mme Y... était

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01170

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Cet établissement a signé un contrat avec notre société, alors que sur la fiche initiale dans Manager, il était indiqué « rendez-vous sans suite, préfère rejoindre SFR ».

Source officielle
CC

soc

61372428cd580146774130c2

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

textes susvisés ; 2 / que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, relever que les services généraux de la société EMAP France concernés exerçaient les activités de pilotage de site et management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00651

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[U] de sa demande au titre du harcèlement moral, aux motifs que, d'une part, ''s'il ressort des éléments du dossier que l'employeur utilise des méthodes de management autoritaires, aucun élément versé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00270

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[P] [A] a été associé des sociétés ETC Management, Holding ETC et Expertise et technique comptables, sociétés du groupe ETC. 2. A son départ en retraite, M.

Source officielle
CC

soc

613722ddcd5801467740278e

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

X... a été embauché le 1er décembre 1990 par la société Sobores qui gère un restaurant Mac Donald's, en qualité de manager niveau II échelon 1; qu'il a été licencié le 2 décembre 1991 ; Sur le deuxième

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00304

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

fait pour un salarié qui exerce un très haut niveau de responsabilité d'avoir adressé à des salariées placées sous son autorité, de manière régulière et répétée, des messages à connotation sexuelle (manger

Source officielle
?

ADLC

ADLC:13-DCC-186

droit de la concurrence

16 décembre 2013

16 décembre 2013

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Dominique Dutscher par la société Five Arrows Managers aux côtés des consorts Dutscher

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:10-DCC-53

droit de la concurrence

10 juin 2010

10 juin 2010

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Go Voyages par la société Axa Investment Managers Private Equity Europe SA

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:13-DCC-01

droit de la concurrence

7 janvier 2013

7 janvier 2013

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Socotec SAS par la société Copeba SA et la société Five Arrows Managers SAS

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:14-DCC-91

droit de la concurrence

27 juin 2014

27 juin 2014

relative à la prise de contrôle exclusif par ACE Management d'activités de tests de systèmes électroniques embarqués pour l'aéronautique d'Airbus Group

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:24-DCC-109

droit de la concurrence

31 mai 2024

31 mai 2024

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Valentin Traiteur et Salaisons Bolard Frères par la société 2E 4B Management

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:11-DCC-107

droit de la concurrence

19 juillet 2011

19 juillet 2011

relative à la prise de contrôle de la société Groupe TWC SAS par la société L Capital Management, conjointement avec la société Financière Molière

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:19-DCC-64

droit de la concurrence

12 avril 2019

12 avril 2019

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Insignis par la société Cinven Capital Management (VI) General Partner Limited

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Chambre 00

69e02d04cdc6046d4763ab85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[Y] [P] [Adresse 17] comparant par Me Guillaume BUGE [Adresse 2] DEFENDEURS SAS [N] Transaction Asset Management [Adresse 18] comparant par Me Yann DEBRAY [Adresse 19] SAS [Adresse 20] comparant par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01562

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Massane Production à verser à M.

Source officielle