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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3589ba5988459c58786

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 11 août 1994), que la société Fret Luzien a transporté de Lannilis à Saint-Jean-de-Luz des coquillages appartenant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402359_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ORDONNE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n° 2402359 de l’Eurl Saint-Lucien et de M. A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406222_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er octobre 2025, la commune de Biot, conclut au rejet de la requête de l’Eurl Saint-Lucien et de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe684352d

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de0a9ebc189516de913520

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.

Source officielle
CC

civ3

61372323cd58014677405e4a

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

Lucien Z..., de la SCP Lesourd, avocat de MM. X... et Marie Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723e3cd5801467740f79a

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Lucien et Gaston A..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:442831.20211007

Admin. suprême

7 octobre 2021

7 octobre 2021

Vu la procédure suivante : La société Groupe Lucien Barrière a demandé au tribunal administratif de Montreuil, par deux demandes distinctes, d'une part la restitution des cotisations primitives d'impôt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602312_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

A..., représentée par Me Lujien, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2509266_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

B..., représenté par Me Lujien, demande au tribunal : 1°) de l’admettre, de manière provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision implicite née du silence gardé par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc16

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Madame Maryse F... veuve Lucien X... domiciliée... se présentant aux droits de feu Lucien X... ayant fait commerce sous la dénomination Etablissement X... à BEZIERS ..., a par l'intermédiaire de la SCP

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100291

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

Z... ; que le 20 août 1999, Lucien X... a désigné comme nouveau bénéficiaire du contrat "Bon Médéric 2000" M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de0a9ebc189516de91351e

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ, S.C.P.

Source officielle
CC

civ3

607940ca9ba5988459c3e9f7

Cassation

9 février 1968

9 février 1968

FILS DE LUCIEN Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

678f3a3002aacdb03783fe0f

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

DU 20 Janvier 2025 VS / NC -------------------- N° RG 24/00802 N° Portalis DBVO-V-B7I DIKK -------------------- SA BPIFRANCE C/ SCP [O] [G] SELARL LMJ SARL LUCIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de27

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Lucien André X...

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007889186

Admin. suprême

9 février 1996

9 février 1996

Lucien X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100539

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

Lucien X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ceb

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

DEMANDERESSE Madame Lucienne X... ... 97170 PETIT-BOURG Représentée par Me Camille CEPRIKA, (TOQUE 27), avocat au barreau de GUADELOUPE DEFENDEURS S. A. R. L.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020406425

Admin. suprême

20 février 2008

20 février 2008

Herbert Maisl, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la SCI LUCIEN HELLOUIN, - les conclusions de M.

Source officielle

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