l'ancien lit de La Bausse le long de la parcelle [...] qui appartenait alors à M.

Mme D... sont propriétaires d'un terrain sur lequel ils ont construit leur maison d'habitation ; que M. et Mme Y..., qui ont acheté à M. et Mme B... la parcelle voisine, ont édifié une construction le long

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 20 novembre 2014), que [W] [E], aux droits de laquelle se trouve Mme [P] [T], a donné à bail rural à long

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 20 janvier 1988), que les époux Z..., auxquels les époux Y... avaient consenti un bail à long

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 20 janvier 1988), que les époux Z..., auxquels les époux Y... avaient consenti un bail à long

[P], alors âgé de 16 ans, a été victime d'une tentative de meurtre commise par deux individus porteurs de cagoules, armés d'une arme 22 long rifle circulant sur un scooter sans plaque d'immatriculation

. fait grief à l'arrêt d'annuler les congés ; Mais attendu qu'ayant retenu exactement que l'ordonnance du 13 juillet 2006 relative au statut du fermage et du métayage ne s'appliquait pas aux baux à long

K..., qui avait donné à bail à long terme à un de ses enfants, M. B...

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 juin 2018), que les sociétés Héritiers d'Exéa et de Montrabech ont donné à bail rural à long

mineurs de nationalité marocaine, Younès et Fatima X... accueillis à son foyer à compter du 27 août 1997 ; que cet organisme lui a opposé un refus au motif qu'il n'était pas justifié, par un visa de long

selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 avril 2002), que les époux X..., propriétaires d'une parcelle de terre cadastrée ZD n° 18 bordée par un chemin d'exploitation appartenant à une association foncière, longé

, assurer et contrôler en accord avec lui et sous sa responsabilité le fonctionnement du service ; qu'en jugeant en l'espèce que la salariée relevait de cette catégorie après s'être contentée d'une longue

transports en série est subordonnée à l'accord préalable de la caisse, y compris lorsque les transports sont liés aux traitements et examens prescrits pour l'assuré reconnu atteint d'une affection de longue

torts exclusifs du mari, d'avoir dit n'y avoir lieu à prestation compensatoire, alors, selon le moyen, qu'en se fondant sur l'hypothèse, aucunement démontrée, du maintien de l'époux au chômage sur une longue

X... le détail des négligences qui lui étaient reprochées, lesquelles devaient s'apprécier en tenant compte de sa longue expérience professionnelle ; Mais attendu que la cour d'appel qui a constaté

violences volontaires, lui refusant le bénéfice de la légitime défense ; "aux motifs que le tribunal pour condamner le prévenu et relaxer Bernard X... a relevé que celui-ci, âgé de 58 ans et en arrêt longue

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 19 novembre 1991), que la société Lorraine Grivel Leroy (société LGL) a pris deux camions en location de longue

Y... n'avaient pas perturbé le fonctionnement de l'entreprise bien que cette circonstance caractérise au contraire la nécessité de pourvoir au remplacement effectif du salarié absent pour longue maladie