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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00867_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Eloise Liénart, représentant la société immobilière de Lomme Mont-à-Camp, et de Me Marius Combe, représentant la métropole européenne
Source officielle6ème chambre
DTA_2109447_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lançon, - les conclusions de Mme Burneau, rapporteure publique ; - les observations de Me Liénart, substituant Me Guérin, représentant
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007626341
4 avril 1990
4 avril 1990
NAUTILUS", - les conclusions de Mme Liébert-Champagne, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de la société anonyme "LE TUBE MANUFACTURE POUR MANUTENTION ET REMORQUE L.T.M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91661
27 mai 2014
27 mai 2014
Furet, avocat au barreau de LORIENT INTIMEES : LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LEQUERTIER LYON-SAS Impasse des Chasseurs 14120 MONDEVILLE non comparante, représentée par Maître Stéphanie ROYER-LIEBART
Source officielleChambre sociale section 1
62c7c9aacb8dca058e3e7984
7 juillet 2022
7 juillet 2022
légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Caroline BARBE, avocat au barreau de LILLE INTIME : Monsieur [M] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Stéphanie ROYER-LIEBART
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01157_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
B, et de Me Liénart, représentant la communauté d'agglomération du Douaisis. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02596_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Grosset, représentant Mme B, et de Me Liénart, représentant la CCI de région Hauts-de-France.
Source officielle1ère ch. civile
626a2f7f71469e057d789b61
27 avril 2022
27 avril 2022
27370 LA SAUSSAYE représentée et assistée par Me Erick LECOEUR de la Selarl LECOEUR & DUMONTIER-SERREAU, avocat au barreau de Rouen INTIME : Monsieur [M] [J] né le 06 mars 1947 à Henin Lietard
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4
28 novembre 2007
28 novembre 2007
née le 05 Novembre 1966 à HENIN LIETARD demeurant... 62110 HENIN BEAUMONT représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistée de Maître Anne-Corinne SANDEVOIR-LACHAUDRU
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108515_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Frindel, rapporteur public, - les observations de Me Delval, représentant la société European Homes 142, - et les observations de Me Lienart, substituant Me Dagostino, représentant la commune de Ronchin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007079_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Pierre Even, rapporteur public, - et les observations de Me Lienart, substituant Me Guerin, et représentant le SMTD, les observations de Me Hivet, substituant Me Grardel, représentant l'entreprise Jean
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502806_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Au cours de l'audience publique du 23 avril 2025 à 13h30, Mme Denys : - a présenté son rapport ; - a entendu les observations de Me Liénart, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502998_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Au cours de l'audience publique du 23 avril 2025 à 13h30, Mme Denys : - a présenté son rapport ; - a entendu les observations de Me Liénart, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d0
28 février 2019
28 février 2019
Représentée par Me Alain HERVIEU, avocat au barreau de CAEN substitué par Me ROYER LIEBART INTIME : M. S... A... [...] [...]
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01211_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Liénart, représentant la communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61631f558007cf6451ddcda2
21 novembre 2011
21 novembre 2011
établie comme suit : - entreprise PROVOOST34 619,67 euros - société VALMY 7 627,65 euros - Flandres Peintures 7 363,59 euros - NSO 956,80 euros - BORREWATER 4 642,00 euros - SARL Etablissements LIENART
Source officielleChambre 3
DTA_2303509_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
E... et le syndicat national CGT des ouvriers des parcs et ateliers de l’équipement, et de Me Liénart, représentant Voies navigables de France. Une note en délibéré présentée par M.
Source officielleChambre 3
DTA_2302154_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
E... et le syndicat national CGT des ouvriers des parcs et ateliers de l’équipement, et de Me Liénart, représentant Voies navigables de France. Une note en délibéré présentée par M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1014REP001424888
14 octobre 1991
14 octobre 1991
Le requérant, de nationalité française, est né en 1933 à Hénin-Liétard et est gérant de sociétés.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65b20c00c4cf860008dff435
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Monsieur [J] [U] né le 24 août 1947, de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Dominique Guerin, avocat constitué et substitué à l'audience par Me Eloïse Liénart
Source officiellePage 24 sur 25