l'expertise Pierre Z... que celui-ci avait recueilli l'opinion du chirurgien ayant opéré Kamel X..., lequel concluait en faveur " plutôt d'une plaie pénétrante punctiforme, davantage en faveur d'une lésion

[U], ces céphalées s'expliquent vraisemblablement, en l'absence de tout état antérieur, par l'état émotionnel de Mme [H] causé par les céphalées lésionnelles dont elle a été victime en suite immédiate

[K], citoyen letton, a acquis la banque kirghize Insan Bank, devenue Manas Bank.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Leroux Automobiles par le groupe Jallu-Berthier

T..., salarié de la société Flash interim (l'employeur), puis la nouvelle lésion déclarée par l'intéressé, le 28 mars 2007, et survenue avant la consolidation de ses blessures ; que l'employeur a saisi

VU LA REQUETE, ENREGISTREE LE 5 JANVIER 1983 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, PRESENTEE PAR LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES "ETABLISSEMENTS LEPRON-VINALCO S.A", DONT LE SIEGE EST A ..., REPRENTEE

A..., salarié de la société Eiffage construction Sud-Aquitaine (l'employeur), puis, le 3 janvier 2011, une nouvelle lésion, constatée le 24 novembre 2010. 2.

le 1er octobre 1998 ; que Mme A... s'étant estimée lésée, elle a saisi le tribunal de grande instance aux fins d'obtenir l'homologation du protocole du 14 septembre 1995 ainsi que la rescision pour lésion

l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, 1 / que le certificat médical établi par un médecin très peu de temps après que l'employée ait quitté son travail, constatant l'existence d'une lésion

l'association pour la gestion des régimes de protection et agissant comme curateur de l'assuré, font grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en admettant même que la lésion

la victime de pratiquer ses activités de bricolage et de vélo, qu'elle ajoutait que le rapport médical d'évaluation du taux d'incapacité permanente partielle indiquait qu'il souffrait seulement de lésions

caisse fait grief à l'arrêt de déclarer inopposables à l'employeur les arrêts de travail prescrits à la victime à compter du 1er juin 2017, alors « que la présomption d'imputabilité au travail des lésions

sur l'ensemble des éléments concourant à la fixation de celui-ci ; que, pour rejeter le recours de l'assuré, le juge a énoncé qu'en l'absence de décision émanant de l'organisme social concernant la lésion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leroy Merlin, société anonyme, dont le siège est Centre commercial Plan

domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1993 par le tribunal d'instance du 17e arrondissement de Paris, au profit de : 1 / La société à responsabilité limitée Alimentaire Lebon

Y..., après avoir exposé que la vitesse de rotation de la meule était commandée par un modulateur de fréquence Leroy Somer standard qui devait être paramétré par Sonocome en fonction de son utilisation

présentées par l'enfant Bryan Appavoo-Dupré le 17 décembre 2002, lésions (hématomes sous-dural et hémorragies rétiniennes) en rapport avec des secouements violents de l'enfant, tels que réalisés dans

(société Leroy) a été assignée par la société Etablissements Pelpel en paiement du prix de bâches que cette société lui avait vendues ; que la société Leroy a invoqué la non conformité de la chose