Unité mobile de forage au large (MODU) : navire capable d'effectuer des opérations de forage ayant pour but d'explorer ou d'exploiter les ressources du sous-sol marin, comme les hydrocarbures liquides ou gazeux, le soufre ou le sel. II.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

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pression X entre pompes à combustible et injecteurs - niveau caisse journalière B - caisse journalière à remplissage automatique X un dispositif de trop plein largement

Article Annexe B

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Mais, dans le même temps, la France reste, parmi les pays développés, l'un de ceux dans lequel la part des dépenses de santé financée par les administrations publiques est la plus élevée, dans lequel les patients disposent des libertés les plus larges

Article Annexe II - II. Maquette 8

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des stages de niveau I dans la spécialité : En sus des dispositions de l'article 34 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine, la commission d'agrément prend en compte : -un recrutement suffisamment large

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

l'usage de l'évaluation dans la stratégie d'investissement, et notamment la complémentarité entre la méthodologie d'évaluation retenue et les autres indicateurs sur les critères environnementaux, sociaux et de qualité de gouvernance utilisés plus largement

LEGIARTI000024744667

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une adaptation des critères définis par la norme comptable internationale IAS 38 pour "les immobilisations incorporelles résultant d'une phase de développement d'un projet interne" (le terme de développement ayant dans l'IAS 38 une définition plus large

LEGIARTI000024751073

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Article Annexe

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La définition du produit La notion de produit entendue au sens large couvre le bien, le service et le couple produit-service.

Article Annexe 1

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d'environ 80 kg/m 3 L'éprouvette est soumise à une charge mécanique à mi-portée, afin de conduire à une déformation voisine de celle d'un profilé HEB chargé à 60 % de sa charge ultime et de même longueur (par exemple 6,5 kN pour un plat de 400 mm de large

Article Annexe

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Fonctions numériques et applications L'idée directrice est de mettre en valeur l'utilité du concept de fonction en exploitant largement des situations issues des domaines du commerce, de la gestion, des sciences économiques et de l'administration.

Article Annexe

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. ― Passage par écluse de 160 m × 12 m sauf caboteurs ¹ à 11,40 m de large. Andrésy, écluse n° 2 de 160 m × 12 m 308 29 septembre 2008 26 octobre 2008 Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 185 m × 24 m.

LEGIARTI000028182007

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A ce titre, l'opérateur fournit gratuitement ces informations en larges caractères ou traduites en braille sur demande de l'abonné aveugle ou malvoyant.

Article Annexe I (suite)

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L'enseignant accorde, également en liaison avec les disciplines professionnelles, une large place aux questions relatives aux nuisances sur l'environnement ainsi qu'à la sécurité des personnes et des biens.

LEGIARTI000047321646

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Le juge dispose alors d'un large pouvoir pour apprécier si la faute du locataire est d'une gravité suffisante pour justifier la résiliation du bail. 5.3.2.3.

Article Annexe

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Exemples et contre-exemples : deux tirages successifs avec ou sans remise, tableaux croisés d'effectifs, Fonctions numériques et applications L'objectif est de résoudre des problèmes mettant en œuvre des fonctions et exploitant le plus largement possible

Article Annexe

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Les situations de référence concernent les activités à caractère administratif de l'organisation, toujours entendue au sens large : entreprise, association, administration publique, ONG et autres collectivités.

Article Annexe I (suite)

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Le nombre de thèmes et leurs périmètres ont été volontairement limités, afin de laisser une large place à l'analyse de situations réelles et à la réflexion.

Article Annexe

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Un bilan des résultats du suivi de la qualité est effectué et fait l'objet d'une diffusion large sous diverses formes, de telle sorte que ces informations soient aisément disponibles.

Article Annexe 1

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La forme et le contenu de l'information comptable de synthèse Les états financiers ou documents de synthèse constituent la principale source d'information comptable destinée à un large éventail d'utilisateurs. - Le bilan et sa structure 3.3.

Article Annexe

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Il est donc recommandé : - de donner une large priorité à la démarche créative qui sera sollicitée au plan de la réflexion comme à celui de l'action ; - de remettre en cause l'exploitation des champs connus pour l'élargir en fonction de nouveaux éclairages

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