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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
603702370c57ad9d1aa10559
25 juin 2015
25 juin 2015
qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Julien MARTINET de la SDE KRAMER
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616372591cf28a447224e002
17 mars 2011
17 mars 2011
siège [Adresse 2] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre MATTOUT, avocat au barreau de PARIS, toque : J008, plaidant pour la SCP KRAMER
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61638743947dd77ae6de028a
25 novembre 2010
25 novembre 2010
] représenté par Me Hugues BOUGET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1752 INTIMEE 2° - SOCIETE TRADITION SECURITES AND FUTURES (TSAF) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Muriel KRAMER-ADLER
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8804c
21 février 2006
21 février 2006
VINGT ET UN FÉVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Sandrine X... ... 37270 VERETZ comparant en personne, assistée de Me Muriel KRAMER
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2a3
24 janvier 2008
24 janvier 2008
juin 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris (8o Ch)-section commerce-RG no 03 / 12937 APPELANT Monsieur Franck X... ... 55100 VERDUN comparant en personne, assisté de Me Muriel KRAMER-ADLER
Source officielleETRANGERS
62c3d45c93e17a63792056c8
2 juillet 2022
2 juillet 2022
[C] [E] né le 19 Juin 2000 à KRUME - ALBANIE de nationalité Albanaise Actuellement retenue au centre de rétention de Lesquin dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Henry-pierre RULENCE
Source officielleService des référés
659eeeff6976f1c644e784ae
10 janvier 2024
10 janvier 2024
représentée par Maître Colin MAURICE de la SARL CM & L AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C1844 DEFENDEUR Monsieur [M] [K] 33, rue Mathurin Régnier 75015 PARIS représenté par Me Emmanuelle KRAEMER
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502456_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
KREMER La République mande et ordonne au préfet du Var en ce qui le concerne ou à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502526_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502975_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Au cours de l'audience publique du 30 juillet 2025, tenue en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, Mme Sarac-Deleigne a lu son rapport.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501691_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Les parties n'étant ni présentes, ni représentées, au cours de l'audience publique tenue le 4 juin 2025 à 10 heures en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, a été entendu le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501851_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 4 juin 2025 à 10 heures en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502235_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
KREMER La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600904_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 30 mars 2026 à 10 heures en présence de Mme Kremer, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601458_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 2 avril 2026 à 9 heures en présence de Mme Kremer, greffière d’audience, Mme Chamot a lu son rapport et entendu : - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504364_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Kremer, greffier d’audience, Mme Chamot a lu son rapport et entendu : - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504400_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Kremer, greffier d’audience, M. Peretti a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Belaïche, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303079_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
KREMER La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2304825_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
KREMER La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401672_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
KREMER La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
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