Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 1996, qui, pour agressions sexuelles aggravées et violences aggravées, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement

les premiers juges ont bien caractérisé en tous leurs éléments les infractions imputées aux cinq prévenus, Nathalie X... ayant elle-même été arrêtée le 18 juillet à 22 heures, en même temps que Jean-Jacques

demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 6 octobre 2003), que Mme X... et trente-huit autres salariés de la Fondation Saint-Jacques

durée indéterminée, pour exercer à temps partiel des fonctions de représentant de commerce ; que le contrat de travail a été poursuivi à partir du 1er septembre 1999, à temps plein, par la société Jacques

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 4 mars 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, 4ème chambre, du 18 juin 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, du chef d'escroquerie

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 2 mai 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de faux en écriture

Jean-Marie, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 26 novembre 1991, qui, dans l'information suivie contre Jacques Z..., inculpé d'homicide

Jean-Jacques Z..., directeur commercial du groupe Allianz, régulièrement versée aux débats, de laquelle il résultait que l'accord entre la compagnie Le Nord et M.

Jacques X..., 2 / Mme Monique X..., demeurant tous deux ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Jacques A..., demeurant ... (1er), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de sa soeur, Madeleine A..., décédée, ayant demeurée ..., 2 / Mme Florence A..., épouse de M.

Jacques, Y...

Jacques, contre deux arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, du 13 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de destruction, soustraction, dissimulation ou

Jacques, du chef de refus sans motif légitime d'un service à raison de l'appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, après relaxe du prévenu, les a déboutés de leurs demandes

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEAUMONT Jean-Jacques

Jean Jacques, contre l'arrêt de la cour d'assises du CALVADOS, en date du 19 septembre 1997, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction pendant la même

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 21 septembre 2006, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie, sur

Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 30 mai 1994, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'abus de confiance et d'ingérence