aux voies, à l'infrastructure ferroviaire et à leurs accessoires par le déraillement d'un convoi ferroviaire de la société Europorte France, heurté sur la voie ferrée reliant Charleville-Mézières à Hirson

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2021, Mme B A, représentée par Me Hillion, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire d'un montant de 36 264,69 euros

C, retraité, encadrait bénévolement en tant qu'éducateur sportif des séances d'équitation au sein de l'association Société hippique du pôle vendéen (SHPV).

CHRONOLIFE agissant par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 - N° du dossier 2474254 S.E.L.A.R.L

Pour autant, et en admettant même qu’ils soient dépourvus de liens avec les activités hippiques du requérant, le ministre de l’intérieur a légalement pu, compte tenu de leur gravité, prendre en compte

que la circonstance que la Cour de justice de l'Union européenne ait jugé que le prix, le cas échéant, remporté par un assujetti du fait du classement de l'un de ses chevaux à l'arrivée d'une course hippique

#Stephen Austin Saldanha y MTS Securities Corporation contra Hiross Holding AG.#Petición de decisión prejudicial: Oberster Gerichtshof - Austria.

suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2023 sous le n° 2301394, la société Ambulance Bade, représentée par la Selarl Elise de Laissardière, administrateur judiciaire, par la Selarl Hirou

dont elle a été propriétaire, incluant ceux ayant fait partie de la communauté des époux, justificatifs des gains procurés par son activité de cavalière de courses hippiques.

avec les ressources personnelles provenant de l'emploi salarié de Mme X..., que cette dernière ne s'expliquait pas sur ces mouvements, non plus que sur les encaissements de sommes destinées au cercle hippique

cour d'appel de Bordeaux a : - déclaré recevables les actions en contestation du refus de garantie de l'AGS des appelants, - réformé le jugement en toutes ses dispositions, - mis hors de cause Me Hirou

Tribunal Civil de Première Instance de Papeete du 10 septembre 2019 ; Sur appel formé par requête déposée et enregistrée au greffe de la Cour d'appel le 6 mai 2020 ; Appelante : L' Association Hippique

jeux, des opérateurs de jeux sous droits exclusifs, des courses de chevaux et du pari mutuel, de l'exploitation des postes d'enregistrement de loterie et de jeux de pronostics sportifs ou de paris hippiques

restaurant à Barfleur, a sollicité de la Société d’encouragement à l’élevage du trotteur français (SETF) dans le courant de l’année 2023 la délivrance d’une autorisation de faire courir en matière hippique

subsidiairement la réduction de la taxe foncière résiduelle sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2015 à 2020 à raison de l'immeuble sis 16 à 22, rue du 8 Mai à Hirson

la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne, alors applicable et désormais codifié à l'article L. 322-13 du code de la sécurité intérieure : " I. ' Le pari hippique

; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES SE TROUVAIENT AVANT LEDIT JUGEMENT ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE HIRSON

A L'ASSOCIATION CLUB HIPPIQUE LA GOURMETTE, ET IRRECEVABLE COMME TARDIF L'APPEL INTERJETE PAR CETTE ASSOCIATION, LA COUR D'APPEL, SAISIE SUR RENVOI APRES CASSATION (2EME CHAMBRE CIVILE, 24 MARS 1980),

l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) Bourgogne-Franche-Comté a ajourné sa fille C A à la session d'examen 2021 du baccalauréat professionnel Conduite et Gestion de l'Entreprise Hippique

." ; Considérant qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que la SARL "LES COURSES" publie un journal d'information hippique intitulé "Les Courses de Marseille et du Sud-Est" pour lequel elle