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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2408860_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224439_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224440_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224443_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224444_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224445_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226080_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226196_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226261_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226273_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224536_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021345380

Admin. suprême

25 septembre 2009

25 septembre 2009

A et de Me Bouthors, avocat de la commune des Hermaux, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00583_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

S’il ne résulte pas de l’instruction que les travaux réalisés auraient conduit à la destruction du moindre individu, des spécimens de Tortue d’Hermann sont présents dans la zone du projet, sans que la

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4b825cdc6046d479964e3

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 09 juillet 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement autorisant le renouvellement de la période d'observation du redressement judiciaire de la SARL L'Hermine

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424065

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

observations de la société civile professionnelle BOUTET et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE HERA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200219

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

2012 ; Le médecin conseil dans le colloque médico-administratif note le libellé complet du syndrome : « sciatique par hernie discale L5S1 ».

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d528

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, 20 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Herba

Source officielle
CC

civ3

61372319cd58014677405675

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Helma 2, société civile immobilière, dont le siège

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a1a212a19f662df6a6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SCI DE L'HERMINE C/ S.A.

Source officielle
CC

comm

6079d3e59ba5988459c59a54

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, qu'en 1991 la société L'Hermine bijouterie-joaillerie Le Jasmin (société L'Hermine), dont le siège social est à Marseille

Source officielle

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