CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 746 résultats pour « Grospierre »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509853_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Grospierre, greffier d'audience, le rapport de M. Lamy, juge des référés. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2510042_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Grospierre, greffier d'audience, M. Cantié : - a présenté son rapport, - a entendu les observations de Me El Aniou, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2510130_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Grospierre, greffier d'audience, le rapport de M. Lamy, juge des référés ; Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2510476_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Grospierre, greffier d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2510652_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Grospierre, greffier d'audience, M. Cantié : - a présenté son rapport, - a entendu les observations de Me Welsch, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2513768_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Grospierre, greffier d'audience, le rapport de Mme Garona, juge des référés. Le préfet des Hauts-de-Seine n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600710_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Grospierre, greffier d’audience, le rapport de Mme Le Griel, juge des référés, qui informe les parties que le juge des référés et susceptible de prononcer un non-lieu à statuer au vu de la pièce produite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600978_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Grospierre, greffier d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2506612_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Grospierre, greffier d'audience. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2507051_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M. Lamy, juge des référés ; - les observations de Me Chinouf, substituant Me Lujien, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2507061_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M. Lamy, juge des référés ; - les observations de Me Chinouf, substituant Me Lujien, représentant M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601614_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Grospierre, greffier d’audience. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515643_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M. Belhadj, juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2516017_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Grospierre, greffier d’audience ; Les parties n’étant ni présentes, ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2516251_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Grospierre, greffier d'audience, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519048_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Grospierre, greffier d’audience. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519184_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Grospierre, greffier d’audience : - le rapport de M. Dubois, juge des référés ; - les observations de Me Vahedian, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519523_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Grospierre, greffier d’audience : - le rapport de Mme Cordary, juge des référés ; - les observations de Me Aublé, représentant Mme A..., présente, qui conclut aux mêmes fins que ses écritures par les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2520777_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Grospierre, greffier d’audience. Les parties n’étant ni présentes, ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2503853_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M. Buisson, juge des référés ; - les observations de Me Houessou, représentant M. C.

Source officielle

Page 24 sur 188

← PrécédentSuivant →