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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e16
16 février 2021
16 février 2021
[Q], il était techniquement nécessaire de procéder à la géométrie des trains.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03215_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
sol d'environ 130 mètres carrés sur la parcelle cadastrée section AT n° 298 située sur le territoire de la commune de Capesterre Belle Eau au lieu-dit Pointe Carbet, dans la zone des cinquante pas géométriques
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007903772
7 juin 1995
7 juin 1995
X... ; Vu la demande enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 17 septembre 1990, présentée par Mlle Georgette X... demeurant ..., et tendant : 1°) à l'annulation du jugement
Source officiellecr
61372539cd5801467741bfbf
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Georgette, veuve Y... dite " Z... ", contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 17 aout 1989, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande
Source officielleciv1
613721bccd580146773f6af5
18 novembre 1992
18 novembre 1992
(Moselle), 7°) Mme Marie Y..., épouse C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Georgette Y..., veuve E..
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322285_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
décision du 30 août 2023 prise par la commission de discipline de la Ligue de football professionnel sanctionnant le club de l'AS Saint-Etienne et prononçant la fermeture de deux tribunes du stade Geoffroy
Source officiellechambre 1-11
69d068a0cdc6046d470bf83f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellechambre 1-11
69d07f73cdc6046d470d5bc5
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleciv1
60794cdb9ba5988459c474bd
8 juin 1999
8 juin 1999
branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 26 mars 1998), rendu en matière d'assistance éducative, d'avoir suspendu son droit d'héberger la nuit son fils, Geoffroy
Source officielleciv1
6079432b9ba5988459c4152a
13 février 1974
13 février 1974
GEORGET QUE CE DERNIER A ETE CHARGE D'ENCHERIR PAR DAME VEUVE A...
Source officielleciv1
60794c629ba5988459c455fc
9 juillet 1991
9 juillet 1991
Hoa Z..., ainsi que sept enfants au nombre desquels quatre (Jean-Louis, Marie-Thérèse, Charles-Albert et Emmanuel) issus d'une première union et trois (Marie-Georgette, Marie-Louise et Marie-Josèphe),
Source officielleciv1
6137212ecd580146773f1a5c
3 avril 1990
3 avril 1990
Pierre Y... en qualité de subrogé tuteur de sa mère, Mme Georgette Y..., veuve de C..., que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a2
26 juin 2014
26 juin 2014
Geoffroy Z... et Mme Alice Y... aux dépens d'appel qui pourront être recouvrés dans les conditions de l'article 699 du Code de Procédure Civile ; Condamne in solidum M.
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46c85
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Chimay, décédée le 7 mai 1979 sans laisser d'héritier réservataire, a institué légataires universels, d'une part, pour 3/12 chacun, Mme de A... et Geoffroy Y..., enfants de son frère Patrick, décédé le
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d95dc432ce7d11a6d440
15 janvier 2024
15 janvier 2024
requêtes N° RG 23/01440 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZCYP N° MINUTE : 2/2024 JUGEMENT rendu le lundi 15 janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [R] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd890ff
20 novembre 2006
20 novembre 2006
2005 suivant déclaration d'appel en date du 24 OCTOBRE 2005 COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur Patrick Georget
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300066
27 janvier 2015
27 janvier 2015
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du code civil ; Attendu que, pour condamner M. et Mme X..., copropriétaires, à payer au syndicat des copropriétaires 15 rue Geoffray
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501389_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
code de la construction et de l'habitation, d'ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l'état de l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AC N° 335, au 4 rue du Grand Geoffroy
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210674
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Georget Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'établissement Caisse générale
Source officielle1re chambre civile
6961270ccdc6046d47c28a78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
GEOFFREY SETAN - ARCHITECTE DPLG MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A. GEORGES BOUHET S.A.R.L. THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.
Source officiellePage 24 sur 307