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33 275 résultats pour « Gaush »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200585

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

A..., qui pilotait une motocyclette, a entrepris de dépasser par la gauche la file de véhicules le précédant et a heurté celui conduit par M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

REINHARD, Gaushen

SIREN 853736403GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

05/02/2020

Voir →

CC

soc

61372398cd5801467740bd83

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

société Voyages 2000 faisant valoir que diverses personnes avaient constaté que plusieurs jours avant la date du soi-disant accident, l'intéressé "tirait fortement la jambe et se plaignait de son pied gauche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01738

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

Z... concernant l'état de son bras gauche et le port d'une broche externe attestent de la nécessité de soins pour sa blessure, notamment de désinfection et de pansement, et d'un suivi médical en cours

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200772

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[Z] et persistait à avancer rapidement de la droite vers la gauche, ce dont il résultait que la tentative d'évitement du piéton par la gauche était une décision inappropriée ayant contribué à la survenance

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c48c

Cassation

2 juillet 1992

2 juillet 1992

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a reconnu le prévenu coupable d'avoir circulé, en marche anormale, sur la partie gauche

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3b6

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Elles sont facilitées par le monopole de fait des médias que détient le parti cosmopolite", ne peut être rapporté à la "gauche pacifiste", que "dans l'environnement qui est le sien"; l'analyse faite

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b2c6

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

de blessures involontaires ; " aux motifs que Y... circulait sur la voie la plus à droite de l'autoroute à 50 kilomètres à l'heure, selon ses dires, lorsque son véhicule a été heurté sur le flanc gauche

Source officielle
CC

cr

PROVENCE, en date du 3 mai 1990 qui, dans la procédure suiviec/Sylvie Y

61372521cd5801467741b384

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

unique témoignage est insuffisant pour établir la réalité des faits dénoncés ; que le d certificat médical délivré le même jour ne fait état, comme traces visibles, que d'érosions des mains, du coude gauche

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422df4

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

à l'origine de cette altercation ; qu'il résulte des éléments de l'enquête et des déclarations du prévenu à la barre que Yan Y... a bien été renversé et que Franck Z... a bien été heurté à la main gauche

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 4 février 1994, qui, dans la procédure suiviec/Marc X

61372569cd5801467741d7bb

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

véhicules de dimension inférieure, sans préjudice des articles R. 6, R. 11-1 et R. 14 du Code de la route ; "qu'il appartenait, d'autre part, à chaque conducteur, compte tenu du fait que les roues gauches

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cr

613725d1cd58014677420bc7

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

mais ont été au contraire séparées par un certain laps de temps ; que cette absence de collision simultanée résulte d'ailleurs des déclarations des différents protagonistes ; que le choc à l'arrière gauche

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea93

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

une pluie forte et une chaussée mouillée, d'une largeur de 10,50 mètres, avec une bonne visibilité, au volant d'un véhicule peugeot, Claude Y... percutait un cycliste qui traversait la chaussée de la gauche

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cr

61372600cd580146774222d5

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

a vu la 2 CV conduite par Bernard Y... amorcer son demi-tour mais a cru qu'elle lui laisserait la priorité de passage ; que Bernard Y... comme son passager ont, quant à eux, déclaré avoir regardé à gauche

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cr

61372673cd58014677425ac5

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

d'X... avait eu une vitesse inadaptée à la configuration des lieux et aux obstacles prévisibles de la circulation, tout en constatant que Mme Z... avait effectué une manoeuvre perturbatrice sur la gauche

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civ3

613722e1cd58014677402a90

Cassation

7 mai 1997

7 mai 1997

une partie privative incluse dans l'un des lots appartenant aux époux Z..., alors, selon le moyen, "1°) que l'état descriptif de division décrit le lot de M. et Mme Z... comme comprenant "dans l'aile gauche

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CA

Avis

CADA:20184627

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

police de Paris à sa demande de communication de l'arrêté mettant en demeure son client, Monsieur X, de faire cesser définitivement l'occupation aux fins d'habitation du local situé dans la cour, côté gauche

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CC

cr

613726aacd5801467742786d

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

Z..., tout en retenant que les divers éléments de preuve retenus à charge établiraient avec certitude qu'à la sortie d'une courbe prononcée sur la gauche, Y...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02806

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Christian X... s'est endormi au volant de son véhicule, se déportant sur la voie de gauche, et a heurté le camion conduit par M.

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CC

cr

613726a8cd5801467742777c

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

respect de la priorité ; "aux motifs que la collision s'est produite entre deux véhicules circulant en sens inverse sur le CD 944, alors que l'un d'eux, conduit par Bertrand X..., tournait sur sa gauche

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CC

cr

61372568cd5801467741d79a

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

mois, ce dernier avait de nombreuses traces sur le visage ; qu'ainsi le père de l'enfant relatait que, lors des vacances de février 1991, il avait vu que son fils portait un hématome sur la tempe gauche

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