culpabilité de Yves X... sur le témoignage de Kney, tout en écartant l'heure indiquée par celui-ci comme étant celle de l'abandon du véhicule et que Yves X... invoquait précisément pour démontrer la fausseté

nature à écarter la notion d'utilisation "à l'insu" du propriétaire et, au demeurant, de nature à attester du caractère habituel de l'utilisation de la motocyclette par le prévenu, ce qui révélait la fausseté

ayant été forgé pour créer une apparence et servir de preuve au préjudice d'autrui ou en fraude des droits d'autrui ; que le Syndicat des copropriétaires était donc sans intérêt à se prévaloir de la "fausseté

lui appartenait d'appréhender, ceux-ci, dans leur ensemble, pour déterminer s'il n'en résultait pas un faisceau d'indices graves, précis et concordant de ce que la salariée était consciente de la fausseté

écriture publique, usage de faux et escroquerie ; " aux motifs que l'enquête a porté essentiellement sur l'authenticité des trois actes passés devant notaire dont les parties civiles dénoncent la fausseté

L., mineure de 15 ans comme étant née le 9 septembre 1977; "aux motifs que la fausseté des allégations de la victime ne saurait être considérée comme établie par le silence de S.

l'arrêt attaqué qui pas plus que le jugement qu'il confirme sur le point de la culpabilité ne relève pas le moindre élément de fait susceptible d'établir la connaissance, par Christian X..., de la fausseté

dans la chambre de la testatrice admettaient n'avoir vu personne du corps médical ce jour-là ; qu'en omettant de répondre à cette articulation essentielle du mémoire et déterminante pour établir la fausseté

ouï-dire incertain, étranger aux prévisions du Code de procédure pénale et sur la portée duquel la chambre d'accusation ne s'est pas expliquée en dépit des objections circonstanciées de la défense sur la fausseté

d'avoir obtenu, lorsque cela était encore procéduralement possible, l'annulation des pièces incriminées, Jean X... est désormais irrecevable à se constituer partie civile au titre de la prétendue fausseté

celles d'un procès équitable au sens de l'article 6-1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dans la mesure où un certificat médical dont la fausseté

radicalement contraires à la mention de la cession de créance, selon laquelle les chèques avaient opéré paiement ; qu'en omettant de répondre à ce moyen essentiel du mémoire, qui mettait en évidence la fausseté

dit n'y avoir lieu à poursuivre l'information de ce chef, dès lors qu'il n'est pas établi qu'il a été fait usage, dans les délais non couverts par la prescription, d'une pièce dont le caractère de fausseté

que l'arrêt qui n'a pas constaté le caractère déterminant des manoeuvres frauduleuses n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, enfin, qu'abstraction faite de motifs contradictoires, la fausseté

. ou d'autres personnes en situation de présentation de produits, qui peuvent être pris comme leur fabrication ; les foies gras sont cependant fabriqués par des industriels du sud-ouest ; la fausseté

conséquence d'entraver la manifestation de la vérité ; qu'en l'état des allégations précises de la défense au regard des pièces et documents circonstanciés dont la chambre d'accusation n'a pas établi la fausseté

A... a établi une attestation suivant laquelle les factures présentées par le prévenu à la douane seraient authentiques, mais que l'examen de ces factures fait apparaître leur fausseté ; que la circonstance

relaxée des fins de la poursuite, faute d'intention coupable" ; "alors, d'une part, qu'en s'abstenant de se prononcer comme l'y invitait la partie civile sur l'usage des dix-huit chèques dont la fausseté

d'ailleurs usé en l'espèce ; "et aux motifs adoptés que, faute d'avoir obtenu l'annulation des pièces incriminées, Jean X... est irrecevable à se constituer partie civile au titre de la prétendue fausseté