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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10953
27 septembre 2017
27 septembre 2017
formé par Mme Bernadette Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Fauchon
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme F
613720cbcd580146773ee74e
12 octobre 1988
12 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude F..., demeurant à Livron (Drôme), zone artisanale "La Fauchetière", en cassation d'une
Source officiellesoc
613722c8cd5801467740162c
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Font, demeurant ..., La Fauvière, 13010 Marseille, en cassation d'un jugement rendu le 7 avril 1995 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence, au profit de l'Entreprise La Rayonnante, dont le siège
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201276
10 septembre 2015
10 septembre 2015
X..., au guidon de sa motocyclette, a heurté, dans un carrefour en T, la roue avant gauche d'un engin de fauchage, assuré auprès de la société SMLAC (l'assureur), appartenant au conseil général du Calvados
Source officiellesoc
61372162cd580146773f34da
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, conseillers, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372104cd580146773f04f8
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Hanne, Waquet, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
6137208bcd580146773eb687
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, Mme X..., MM.
Source officiellesoc
613720cecd580146773ee8fb
9 juin 1988
9 juin 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720eccd580146773ef875
28 février 1989
28 février 1989
Faucher, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Lecante, Waquet, conseillers ; M. Bonnet, Mme Béraudo, Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; M.
Source officiellesoc
6137211bcd580146773f1087
28 février 1990
28 février 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Boittiaux, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
ère d'élections professionnelles a été dirigéc/M. Y
613720b7cd580146773edcb9
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcbb
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Faucher, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720bbcd580146773ededd
20 octobre 1988
20 octobre 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201409_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Déderen, rapporteur public ; - et les observations de Me Faugère, représentant M. G. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0117DEC005344099
17 janvier 2002
17 janvier 2002
En couverture figurait une image de la Faucheuse tendant une main vers un four à micro-ondes, et le chapeau de l’article était ainsi rédigé : « A la casse, au ruclon, les fours à micro-ondes
Source officiellechambre 1-7
69d1057ccdc6046d471794d0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[C] [B], directeur Général Fauchon Hôtel Paris APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La SAS JV RENOV a pour activité les travaux de menuiserie bois et PVC. La SAS MADELEINE PREMIER est un hôtel.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2200807_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, M. Diard, conseiller.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00023_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Massin, président, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2025.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01315_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01514_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Délibéré après l'audience du 20 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère.
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