. – Sur les alcools employés au mutage, il est accordé aux entrepositaires agréés fabriquant des mistelles une exonération fixée à un taux maximum de 3 % pour la fabrication des mistelles blanches et de 5 % pour la fabrication de mistelles rouges, pour

Article 55-10

—

Les paiements doivent toujours être effectués, à hauteur et dans l'ordre suivant : Colonnes, passe, impair, noir, rouge, pair, manque, douzaines, sixains, transversale, carrés, chevaux et pleins ; ils se font avec des jetons de couleur propres au joueur

LEGIARTI000027070587

—

A N N E X E BASSIN HYDROGRAPHIQUE CODE HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D. 0130700 Helpe mineure Confluence du ruisseau de la Fontaine-Rouge à Wignehies SAMBRE D. 0130800 Ruisseau de la Chaudière

Article Annexe I

—

Groupe de la Betterave potagère Betterave rouge y compris Cheltenham beet 97 0.5 50 (Glomerules) Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules) Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du

LEGIARTI000036612924

—

antillarum Bangs, 1913 : Grèbe à bec bigarré Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) Phoenicopterus ruber Linnaeus, 1758 : Flamant des Caraïbes Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon aethereus mesonauta Peters, 1930 : Phaéton à bec rouge

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Sarre-Rouge Depuis Abreschviller jusqu'à son embouchure dans la Sarre. Point de navigation par bateaux. idem.

Article 221-II-1/13

—

Une lumière rouge indique que la porte est grande ouverte et une lumière verte, qu'elle est complètement fermée. Lors de la fermeture commandée à distance, la lumière rouge clignotante indique que la porte se trouve dans une position intermédiaire.

Article 1

—

. - H.P.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Croix-Rouge française (C.R.F.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.) ; - un représentant de la Fédération des établissements

Article ANNEXE

—

13007 Auriol. 13012 Beaurecueil. 13013 Belcodène. 13014 Berre-l'Etang. 13015 Bouc-Bel-Air. 13016 La Bouilladisse. 13019 Cabriès. 13020 Cadolive. 13021 Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge

LEGIARTI000050952364

—

-Liste des vins rouges tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée pour lesquels un volume complémentaire individuel peut être constitué : APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL

Article 240-2.10

—

Outre le matériel d'armement et de sécurité basique prévu au 2 du présent article, l'embarcation emporte : - trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ; - un compas magnétique étanche, conforme aux normes ISO

Article 12

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Le propriétaire joint à sa demande de réception à titre isolé en un exemplaire de couleur blanche barré d'une diagonale rouge, selon le cas : -soit le certificat de montage d'une carrosserie ; -soit l'attestation de montage d'un dispositif d'attelage

Article ANNEXE II

—

aucune erreur à la lecture des tables d'Ishihara; SPC 2: erreurs 0 la lecture des tables, mais aucune erreur à l'identification des feux colorés émis au moyen de la lanterne chromoptométrique de Beyne, type marine (longueur d'onde spécifique pour le rouge

Article Annexe I

—

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est Alsace grand cru Brand, Alsace grand cru Furstentum, Alsace grand cru Hatschbourg, Alsace grand cru Mambourg, Alsace

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

Rosier à roses rouges. Voir Eglantier. En poudre En poudre En poudre En poudre Sclarée toute-bonne. En poudre (= S. triloba L. f.).

Article 1

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la Drôme IV Agent d'escale ferroviaire 311 5 ans SNCF voyageurs IV Animateur en gérontologie 332 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Animateur loisirs tourisme 335 2 ans Ecole Klaxon rouge

Article Annexe

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Chenal du Pont-Rouge. Pont dit "Pont-Rouge" route nationale n° 137. Canal de Brouage. Pont de Baugeay, chemin départemental n° 238. Chenal de Mérignac. Pont dit "L'un Denier", chemin départemental n° 3. Chenal de Daire.

Article Annexe 11

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Si le titre n'est pas valable, une croix rouge s'affiche. Un signal sonore différent est entendu selon que le titre est valable ou non.

Article ANNEXE

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Article Annexe 2

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Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé 1,2 Gris clair 1,4 Gris moyen 1,5 Gris moyen usé 1,6 Gris foncé 1,7 Noir 1,8 Rouge

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