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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_20NT02645_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Le Brun, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01711_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00181_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03857_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - Mme Rosemberg, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01303_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01640_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02700_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport L Montes-Derouet, - les conclusions de M. Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Pronost, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03220_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielleChambre Premier Président
680c6890230da8dfaf90bfd0
25 avril 2025
25 avril 2025
contradictoire et en dernier ressort ; Déclare recevable l'appel interjeté par Monsieur [N] [L] à l'encontre de l'ordonnance rendue le 04 Avril 2025 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire deROUEN
Source officielleContestations avocats
67932fd49097fd849ae8ab0a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ACTE JURIS, prise en la personne de son gérant Maître [U] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Loïc-clément DEROUET, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en contestation d'honoraires
Source officielle1ère chambre
DTA_2201618_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
A, représentant la société requérante, et celles de Me Derouet, qui substitue Me Labrusse, représentant la commune. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202769_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
A B, représenté par Me Desruelles, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 9 juin 2022 par laquelle la commune d'Agde a refusé de procéder à
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfdf
14 mai 2008
14 mai 2008
Prévenue, appelante, libre, non comparante Représentée par Maître CADART Anne-Sophie, Avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER, substituant Maître DEROUET François, Avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a50d
2 novembre 2006
2 novembre 2006
PB /EMS (Monsieur X...) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 321 Rue Albert Martin 60250 BURY Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me François DEROUET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101384
19 novembre 2014
19 novembre 2014
PROPRES QUE « par jugement en date du 25 septembre 2009 confirmé par arrêt de cette Cour en date du 22 mars 2011, Mickaël X... a été placé sous mesure de curatelle renforcée confiée au Centre Maurice DEBOUEN
Source officielle2ème chambre
DTA_2102698_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Montes-Derouet, première conseillère, Mme Dumand, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01147_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 20 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01893_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02733_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02982_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 18 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M.
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