Codes de loi français

Article 14

unitaire au devoir) Elaboration d'un sujet (devoir, examen...) 67 € par heure Test d'un sujet 28 € par heure Surveillance d'examen ou surveillance des évaluations des stagiaires 22 € par heure Jury 72 € par vacation de demi-journée

Article 1

Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes : Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé

Article 13

Le lait doit être emprésuré dans un délai n'excédant pas la fin de la demi-journée qui suit la dernière traite.

Article 229-II-1.17

propre moyen de pompage pour réfrigération, la pompe de secours n'est pas exigée lorsque la pompe de réfrigération de chaque machine peut, à l'aide de branchements convenables, assurer seule la réfrigération de deux machines fonctionnant simultanément à demi-puissance

Article 6

c) Jours d'ouverture au public : chaque service fixe ses journées ou demi-journées d'ouverture au public. 3. Les horaires quotidiens. a) Jours de fonctionnement du service : les horaires quotidiens sont fixés par le règlement intérieur.

LEGIARTI000026707080

d'hiver Samedi 1er mars 2014 Samedi 22 février 2014 Samedi 15 février 2014 Vacances de printemps Samedi 26 avril 2014 Samedi 19 avril 2014 Samedi 12 avril 2014 Début des vacances d'été (***) Samedi 5 juillet 2014 (*) Deux demi-journées

Article Annexe III

Sont notamment consignés, pour la période considérée : - le nombre de demi-journées d'absences justifiées par les responsables légaux ;

Article R571-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 33 > 28

mètres figurant sur la carte aéronautique au 1/500 000 de l'Organisation de l'aviation civile internationale, publiée par l'Institut national de l'information géographique et forestière, ainsi que l'ensemble des points du territoire situés à moins d'un demi-mille

Article Annexe I

ne sont nécessaires que pour calculer les moyennes journalières Pour les métaux, la méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage d'une demi-heure au minimum et de huit heures au maximum. 2 PARAMÈTRE C SO

Article 9

Epreuve orale : Interrogation portant sur le programme déterminé en annexe (durée : une demi-heure ; coefficient 2). Chacune des épreuves est notée de 0 à 20.

Article 228-5.03

Dans le cas des éléments de structure qui doivent soutenir des cloisonnements du type "B", la limite d'échauffement imposée au paragraphe 2 s'applique au bout d'une demi-heure. 4.

Article 21

Les conditions requises pour l'inscription sont : a) Etre titulaire d'une licence ou d'un titre ou diplôme équivalent ; b) (Supprimé) ; c) Avoir accompli pour au moins un demi-service dix ans de service d'enseignement, dont cinq en qualité de contractuel

Article 3

correspondant aux personnes dont l'intéressé à la charge effective, ces parts étant comptées dans les conditions suivantes : Une personne : une part : Deux personnes : deux parts : Trois personnes : deux parts et demie : Au delà de trois personnes : une demi-part

Article 14

Ancienneté acquise au-delà - avant 2 ans 1 er Ancienneté acquise Premier grade Premier grade 6 e 5 e Ancienneté acquise dans 5 e 4 e Ancienneté acquise 4 e 3 e 1/2 de l'ancienneté acquise, majorée de 1 an et demi

Article 5

c) Jours d'ouverture au public : chaque service fixe ses journées ou demi-journées d'ouverture au public. 3. Les horaires quotidiens. a) Jours de fonctionnement du service : les horaires quotidiens sont fixés par le règlement intérieur.

Article 20

Un état de présence totalisant le nombre de jours et de demi-journées travaillés est établi pour chaque salarié au forfait annuel.

Article Annexe III

Effectuer une marche arrière et un demi-tour en sécurité. . 2.

Article 3

Lorsqu'il n'existe pas de certificat d'aptitude professionnelle pour la profession, le ou les candidats sont appelés à subir un examen dont le programme est fixé comme suit : Dictée : une demi-heure, coefficient 1.

Article 3

La durée du temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est d'un an et demi pour les 1er, 2e et 3e échelons et de deux ans pour les 4e, 5e, 6e et 7e échelons.