l'exception de Y..., poursuivi pour recel, les prévenus ont reconnu, soit implicitement, soit expressément, la plupart des vols qui leur étaient reprochés, commis au préjudice tantôt de personnes dénommées

si elle ne le faisait que rarement, il lui arrivait de sortir seule et sans répondre aux articulations essentielles du mémoire qui soulignait qu'elle-même avait déclaré avoir eu une liaison avec un dénommé

actes prétendument imposés par lui, ceux-ci n'avaient rien entendu ainsi que l'avait constaté le juge d'instruction ; 2) qu'alors que l'ordonnance de transmission de pièces faisait état de ce que le dénommé

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré un prévenu Gilbert X..., demandeur coupable du délit d'abus de biens sociaux au préjudice d'une société anonyme (dénommée

que le prévenu lui remit un sac présumé contenir la somme à échanger, mais qui ne contenait que quatre rouleaux de papier ménager et deux briques ; qu'il déclara avoir agi sur les instructions d'un dénommé

. ; "alors qu'il résulte des propres constatations de fait des juges du fond que Y... avait pris place sur le lit de X... qui pour l'en déloger avait pris place sur le lit voisin ; qu'un combat amical

tendaient à demander à la chambre d'accusation de s'assurer que le demandeur faisait bien l'objet de poursuites en Suisse, et de vérifier dès lors, les raisons pour lesquelles il y aurait identité entre le dénommé

présumer, dans l'esprit du consommateur, l'existence d'une qualité propre faisant défaut au produit, objet de la publicité ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué n'a pas relevé en quoi l'origine des poissons dénommés

jamais été condamné l'avaient été dans une lettre adressée à un avocat, parent de la partie civile, elle ne pouvait, sans se mettre en contradiction avec elle-même, affirmer péremptoirement que le dénommé

Amor, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, du 22 février 1996, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus de confiance

-11.773 : Attendu , selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 1996), que, par acte du 17 juin 1982 , la société civile immobilière Joks (la SCI) a donné à bail à la société X... , actuellement dénommée

Z..., Mme X... et à Mme Y..., constituant entre eux une association d'avocats dénommée "SCP Suzanne-Cosperec-Benech" (la SCP) ; que M.

et L. 122-9-du Code du travail; alors qu'il résulte des notes de frais du salarié que celui-ci a présenté à l'employeur deux factures correspondant chacune à deux repas pris avec le même client dénommé

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif (SNC) Compagnie immobilière Phénix Provence (CIPP), aujourd'hui dénommée

général de détournement de fonds publics..." est suivie immédiatement de commentaires personnels : "certains immeubles construits par le maire ou sa famille seraient sujets à caution ; une société dénommée

l'assignation qu'il a fait délivrer à la société Parker le 28 décembre 1995, il indiquait que les brevets qui font l'objet de la présente instance sont les brevets suivants : n° 82.01273, brevet d'invention dénommé

homicide et la préméditation" ; "alors que, d'une part, sous un chef péremptoire de son mémoire laissé sur ce point sans réponse, Jean-Pierre X... faisait valoir que l'interpellation et l'audition du dénommé

d'une société dont précisément le responsable est son cousin Youssef ; il apparaît être chargé par ce dernier des basses besognes comme celle de trouver des "pigeons" ainsi qu'il l'a déjà fait avec le dénommé