peuvent marquer des enfants à vie, que le fait d'être exposé aux quolibets des autres est traumatisant et ce d'autant plus que les moqueries sont organisées sous l'autorité du maître ; les faits tels que décrits

d'appel a privé sa décision de base légale ; " 2) alors que la simple erreur d'appréciation sur l'affection dont une personne est atteinte, commise par un médecin du SAMU auquel des symptômes sont décrits

parking situé au 1er sous-sol et dont le montant total maximum du loyer sera de 600 euros par mois charges comprises" ; que la cour d'appel a constaté qu' "un appartement répondant aux caractéristiques décrites

agissements n'étaient pas inclus dans sa saisine, la cour d'appel a méconnu le sens et la portée des textes susvisés ; "5°) alors que, à supposer que la cour d'appel ait considéré que les agissements décrits

, que n'aurait en aucun cas expliqué un seul geste neutre et respectueux de l'enfant ; que, par ailleurs, il est constant que l'épisode contextuel dans lequel se seraient déroulés les faits tel que décrit

Décrit un amaigrissement et une tension ruminatoire. A l'examen : calme, posé, soucieux, réticence partielle.

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les éléments évoquant un traumatisme crânien non accidentel et plus précisément un syndrome de l'enfant secoué ; que les divers symptômes constatés au cours des journées des 16 et 17 janvier 2014 et décrits

" des bisous (...) partout même sur le derrière et le zizi sauf sur les jambes "... " il me fait des câlins et me caresse partout comme pour les bisous, même sur le zizi et le derrière " ; qu'il a décrit

travail l'a déclaré inapte à son poste en un seul examen mais apte avec restrictions à un emploi de bureau ; que par lettre du 27 août 2013, le médecin du travail a indiqué que le poste proposé et décrit

Ce document est ainsi décrit par la citation : « un photomontage représentant M.B...

de celui-ci, en me maintenant ainsi dans l'impossibilité de me défendre, - siège des lésions : psychique, - nature des lésions : psychotraumatisme, - accident constaté le 4 avril 2014 à 11 h 06 décrit

visionnage de la caméra, dont l'étalonnage de temps, décalé par rapport aux heures des procès-verbaux, peut venir d'un mauvais réglage de la caméra, confirme exactement ce que ces fonctionnaires ont décrit

X... d'avoir eu, le 18 mars 2013, un rapport sexuel avec Emilie A..., âgée de plus de 15 ans ; que cette dernière, qui a décrit la relation sexuelle, n'a jamais fait état de violence, contrainte, menace

après avoir relevé que le salarié mortellement blessé, qui participait à l'abattage d'arbres, ne portait pas de casque de protection au moment de l'accident, déduit des circonstances de fait qu'elle décrit

construire, accompagnée de plusieurs annexes, en vue de la modification d'un garage existant en limite divisoire ; que, par arrêté du 15 juin 1990, le maire n'a pas fait opposition à l'exécution des travaux décrits

de la somme figurant au devis, la société Bati Fac a demandé diverses sommes à titre de travaux supplémentaires ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que les travaux ont été décrits

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