[XG] et Mmes [VE] et [YM], à payer aux parties civiles mentionnées dans ce tableau les sommes figurant en dernière colonne, au titre des dommages et intérêts, condamné M. [FS], in solidum avec M.

Y..., commissaire à l'exécution du plan, a procédé à la répartition du prix entre les créanciers de la procédure collective, selon l'état de collocation déposé au greffe, sans tenir compte de la créance

la réaction de Michel X... qui venait de se rendre compte que l'opération ne tournait pas favorablement pour lui et qui, faisant intervenir un huissier, donnait à cette opération clandestine une coloration

nécessairement été informé à l'époque, puisqu'il a dû subir une chimiothérapie et a été suivi pendant trois ans jusqu'à son décès dans le service du praticien auteur du certificat, ce que corrobore le colloque

liquidateur a procédé au paiement des créances privilégiées et a demandé à la banque d'actualiser ses créances en ce qui concerne les intérêts ; qu'il a encore, selon deux états du 31 décembre 2012, colloqué

Donc c'est l'islam » et « Pour moi c'est égal » ; quatrième passage, « Nous vivons depuis trente ans une invasion, une colonisation, qui entraîne une conflagration » et « Dans d'innombrables banlieues

au titre des intérêts au taux légal sera confirmée, mais elle sera infirmée en ce qu'elle a retenu les intérêts au-delà de la période de 3 ans ; que la société [...] sera en conséquence colloquée à la

indiquait dans son questionnaire avoir été aussi exposée au risque professionnel chez son employeur précédent, la société Siccom, - c'est chez cet employeur que les recherches devaient être menées, - le colloque

animaux et végétaux vivant en rapport étroit avec le fond, étant anormalement raréfiée" ; qu'au contraire, en amont de cet affluent, "la rivière avait un aspect normal, le lit étant exempt de toute colonisation

médecin du travail, le salarié a été déclaré : "Inapte à son poste ; pas de manutention manuelle à la charge ; pas de conduite de véhicule ou d'engin ; pas de posture en mobilisation externe de la colonne

Qu'un premier arrêt a confirmé le jugement sur le principe de la responsabilité de Mme Z... et, avant dire droit sur le préjudice, donné injonction aux époux X... de produire les bordereaux de collocation

X... s'était trouvé en arrêt de travail pour maladie et avait été affecté, à son retour, à la vérification des colonnes montantes dans les immeubles collectifs ; qu'à nouveau, et à plusieurs reprises

une ordonnance du 6 décembre 1975, une parcelle située à [Localité 6] appartenant à [J] dit [V] [Z], a été expropriée au profit de la commune de [Localité 3], en vue de l'implantation d'un centre de colonie

responsable du projet "Ether et Glycol", avait été désigné à ce titre par son employeur pour assurer la présidence du symposium international des 19 au 21 avril 1994 ; qu'ainsi l'organisation de ce colloque

Y... père au cours d'un retour de colonie ; - c'est ainsi que M. et Mme Y..., à la tête d'une famille de huit enfants et aux revenus très modestes, ont accepté qu'André X... emmène certains enfants

aux pressions de l'association et même de leurs propres parents ; qu'il résulte de leurs déclarations que les jeunes ne souhaitaient pas parler, car le prévenu, aumônier, directeur de chorale et de colonie

loi "pour application de la présente loi, l'expression "autorité maritime" désigne le fonctionnaire chargé dans la France métropolitaine et en Algérie du service de l'inscription maritime ; dans les colonies

"pour l'application de la présente loi, l'expression "autorité maritime" désigne le fonctionnaire chargé dans la France métropolitaine et en Algérie du service de l'inscription maritime ; dans les colonies